Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune d'Arcomie

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Saint-Chély-d'Apcher jusqu'en 2014, puis celui de Peyre-en-Aubrac

  En 1972, fusionne avec Berc et Le Bacon pour former la commune des Monts-Verts

  Population des Monts-Verts : 354 habitants en 2009, 365 habitants en 2020

  En 1877, a cédé une partie de son territoire pour...

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  Fait partie du canton de Saint-Chély-d'Apcher jusqu'en 2014, puis celui de Peyre-en-Aubrac

  En 1972, fusionne avec Berc et Le Bacon pour former la commune des Monts-Verts

  Population des Monts-Verts : 354 habitants en 2009, 365 habitants en 2020

  En 1877, a cédé une partie de son territoire pour la création de Berc.

   

• Historique de la conservation

  Suite à la création de la commune des Monts-Verts, les archives de l'ancienne commune d'Arcomie ont été déposées aux Archives départementales.

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 1990

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives constitué de la quasi totalité des archives modernes et contemporaines de l'ancienne commune, ainsi que deux document anciens.

  Registre paroissial (1733-1801). Registres de délibérations (1839-1961). Registres d'état civil (1801-1863). Listes nominatives de population...

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  Fonds d'archives constitué de la quasi totalité des archives modernes et contemporaines de l'ancienne commune, ainsi que deux document anciens.

  Registre paroissial (1733-1801). Registres de délibérations (1839-1961). Registres d'état civil (1801-1863). Listes nominatives de population (1901-1954). Agriculture (1900-1862). Cadastre napoléonien (1843-1934). Recensement militaire (1904-1944). Etrangers (1927-1971). Élections (1891-1953). Bâtiments communaux (1900-1960). Assistance (1902-1959). Documents sur la Seconde guerre mondiale.

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

  Répertoire numérique détaillé, 2007, 5 p.

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  La sous-série E-dépôt est à compléter :

  - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les

  archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :

  - E 819 : état civil (1774-1775)

  - F 777 : copie XVIIIe du...

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  La sous-série E-dépôt est à compléter :

  - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les

  archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :

  - E 819 : état civil (1774-1775)

  - F 777 : copie XVIIIe du compoix de 1668

  - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).

  - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).

  Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune des Monts-Verts conserve le reste du fonds d'archives de l'ancienne commune d'Arcomie.

• Indexation

• Lieux

  Arcomie (Les Monts-Verts, Lozère, France ; lieu-dit)