Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune d'Arzenc-d'Apcher

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Fournels juqu'en 2014, puis celui de Peyre-en-Aubrac

  Population : 51 habitants en 2009, 50 habitants en 2020

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 1965

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds constitué uniquement d'archives anciennes.

  Registre paroissial (1737-1812). Délibération (1725). Rôles d'imposition (1690-1753).

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

  Répertoire numérique détaillé, 2007, 1 p.

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  La sous-série E-dépôt est à compléter :

  - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.

  - pour les archives révolutionnaires par la série L...

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  La sous-série E-dépôt est à compléter :

  - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.

  - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).

  - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).

  Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives (délibérations depuis 1838).

• Indexation

• Lieux

  Arzenc-de-Randon (Lozère, France)