Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune des Bessons

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Saint-Chély-d'Apcher, puis de celui de Peyre-en-Aubrac en 2014.

  Population : 465 habitants en 2009, 468 habitants en 2020

• Historique de la conservation

  La mairie a brûlé au début du XXe s.

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 1974 : 2 registres paroissiaux, le compoix, les registres de délibérations et les registres d'état civil.

  En 2004, réintégration dans le fonds d'archives déposé des registres paroissiaux conservés jusque-là à la cure de Saint-Chély-d'Apcher .

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  Dépôt en 1974 : 2 registres paroissiaux, le compoix, les registres de délibérations et les registres d'état civil.

  En 2004, réintégration dans le fonds d'archives déposé des registres paroissiaux conservés jusque-là à la cure de Saint-Chély-d'Apcher .

   

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives constitué d'archives anciennes et modernes.

  Compoix (1627). Registres paroissiaux (1664-1812). Registres d'état civil (1813-1852). Registres de délibérations (1831-1898). Listes nominatives (1876-1936). Justice, police (1676-1873). Forêt (1850-1883). Document sur la Première...

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  Fonds d'archives constitué d'archives anciennes et modernes.

  Compoix (1627). Registres paroissiaux (1664-1812). Registres d'état civil (1813-1852). Registres de délibérations (1831-1898). Listes nominatives (1876-1936). Justice, police (1676-1873). Forêt (1850-1883). Document sur la Première Guerre mondiale.

  À noter :

  - Papiers de familles (1690-1873).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

  Répertoire numérique détaillé, 2006, 3 p

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
  • Série J :
  • 17 J 123 : extraits de compoix XVIIIe s.
  • - pour...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
  • Série J :
  • 17 J 123 : extraits de compoix XVIIIe s.
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale 48.

  Les registres de catholicité (1805-1809) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

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  La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale 48.

  Les registres de catholicité (1805-1809) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

   

• Indexation

• Lieux

  Les Bessons (Lozère, France)

• Thèmes

  commune