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Archives communales déposées de Gabriac - EDT 067

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Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Gabriac - EDT 067
    • Identification
    • Description physique

    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Commune de Gabriac
    • Présentation du producteur

      Fait partie du canton de Barre-des-Cévennes, puis de celui du Collet -de-Dèze à partir de 2014

      Population : 102 habitants

    • Historique de la conservation

      Les archives anciennes ont été classées par l'archiviste départemental Henri Boullier de Branche en 1939.

    • Modalités d'entrées

      Dépôts en 1964 et 1974. dépôt des listes nominatives en 2015 et en 2024

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes.

      Compoix (XVIIe s. original, copie, fragments et muances). Registres paroissiaux (1685-1792). Registres de délibérations (1711-1790, 1791-1838). Registres de correspondance (1800-1839). Cadastre napoléonien. Listes...

       ...  
    • Mode de classement

      Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

    • Accès et utilisation
    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Les compoix, registres paroissiaux et d'état civil, les délibérations et les listes nominatives de population sont communiqués sous forme d'images numérisées.

    • Instruments de recherche

      Répertoire numérique détaillé électronique, 2024

    • Sources complémentaires
    • Sources complémentaires aux AD 48
      • La sous-série E-dépôt est à compléter :
      • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
      • - pour les archives révolutionnaires par la série L...
       ...  
    • Sources complémentaires externes

      La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

    • Indexation
    • Lieux
      Gabriac (Lozère, France)
    • Thèmes
      commune