Présentation du fonds

Année de publication : 2025

Dates extrêmes : 1584-[XXe]

Cotes extrêmes : EDT 075 A 1 ; EDT 075 AA 1 ; EDT 075 B 1 ; EDT 075 CC 1-15 ; EDT 075 D 1-24 ; EDT 075 DD 1 ; EDT 075 E 1-16 ; EDT 075 EE 1 ; EDT 075 F 1-16 ; EDT 075 FF 1 ; EDT 075 G 1-25 ; EDT 075 GG 1-10 ; EDT 075 H 1-15 ; EDT 075 HH 1 ; EDT 075 I 1-15 ; EDT 075 II 1 ; EDT 075 K 1-8 ; EDT 075 L 1-13 ; EDT 075...  EDT 075 A 1 ; EDT 075 AA 1 ; EDT 075 B 1 ; EDT 075 CC 1-15 ; EDT 075 D 1-24 ; EDT 075 DD 1 ; EDT 075 E 1-16 ; EDT 075 EE 1 ; EDT 075 F 1-16 ; EDT 075 FF 1 ; EDT 075 G 1-25 ; EDT 075 GG 1-10 ; EDT 075 H 1-15 ; EDT 075 HH 1 ; EDT 075 I 1-15 ; EDT 075 II 1 ; EDT 075 K 1-8 ; EDT 075 L 1-13 ; EDT 075 M 1-9 ; EDT 075 N 1-10 ; EDT 075 O 1-12 ; EDT 075 P 1-5 ; EDT 075 Q 1-21 ; EDT 075 R 1-8 ; EDT 075 S 1-2

• Identification

• Description physique

  237 articles

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune d'Ispagnac

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Florac qui prend le nom de Florac-Trois-Rivières le 1er janvier 2016.

  Population : 922 habitants en 2024.

• Modalités d'entrées

  Dépôts en 1965, 1994 et en 2004

  En 2019 dépôt du registre de délibérations (1838-1857) et des listes nominatives. (1954 et 1975)

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Très riche fonds d'archives constitué d'archives anciennes et modernes représentant toutes les séries. De très nombreuses archives de la période révolutionnaire.

  - Archives anciennes : Compoix (1645). Registres paroissiaux (1612-1794). Affaires militaires (1625, 1762). Impositions (1678-1791)....

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  Très riche fonds d'archives constitué d'archives anciennes et modernes représentant toutes les séries. De très nombreuses archives de la période révolutionnaire.

  - Archives anciennes : Compoix (1645). Registres paroissiaux (1612-1794). Affaires militaires (1625, 1762). Impositions (1678-1791). Hôpital (1698-1780). Police (1707). Biens communaux (1761). Économie (1749-1768). 9 grands plans du terroir d'Ispagnac (XVIIIe s.)

  - Archives révolutionnaires : toutes séries dont une collection d'imprimés (1789-an XII).

  - Archives modernes : Registres d'état civil (1793-1857). Registres de délibérations (1791-1837, 1851-1900). Correspondance (1791-1940). Arrêtés (1800-1954). Cadastre napoléonien. Listes nominatives (1841-1946). Agriculture (1793-1968). Commerce, industrie (1794-1843). Affaires militaires (1790-1942). Police, justice (1790-1926). Hygiène, santé (1812-1961). Élections (1792-1967). Bâtiments communaux (1795-1967). Biens communaux (1765-1960). Forêt (1799-1967). Mines (1812-1858). Culte (1775-1876). Assistance (1771-1958). Enseignement (1795-1967). Placards (1835-1871).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les compoix, les registres paroissiaux et d'état civil , les délibérations et les lilstes nominatives de population sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2025

• Sources complémentaires

• Existence et lieu de conservation de copies

  Les registres paroissiaux (1612-1794) ont été microfilmés sous les cotes 1 MI EC 075 1 à 6, ainsi que les registres d'état civil jusqu'en 1892 sous les cotes 1 Mi Ec 075 6 à 15.

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 867 : Pièces diverses (1601-1739)
  • - pour les archives...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 867 : Pièces diverses (1601-1739)
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

• Indexation

• Lieux

  Ispagnac (Lozère, France)

• Thèmes

  commune