Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Marchastel

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Nasbinals, puis de celui d'Aumont-Aubrac en 2014 qui prend le nom de Peyre-en-Aubrac le 1er janvier 2017.

  Population : 81 habitants en 2009, 63 habitants en 2020.

• Historique de la conservation

  Auparavant réparties sur différents lieux, les archives ont été rassemblées vers 1970, à la mairie installée dans l'ancien presbytère.

• Modalités d'entrées

  Dépôt des registres en 1991

  Dépôt en 2008 des documents relatifs au recensement de population

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives essentiellement constitué de registres anciens et modernes.

  Le compoix de Marchastel est compris dans celui de Malbouzon (1685).

  Registres paroissiaux (1643-1783). Registres d'état civil (1783-1822). Cadastre napoléonien (état de sections, matrices propriétés bâties)....

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  Fonds d'archives essentiellement constitué de registres anciens et modernes.

  Le compoix de Marchastel est compris dans celui de Malbouzon (1685).

  Registres paroissiaux (1643-1783). Registres d'état civil (1783-1822). Cadastre napoléonien (état de sections, matrices propriétés bâties). Contributions directes (1870-1956). Listes nominatives (1891-1896).

  À noter :

  - Supplique au Parlement de Toulouse (1747)

  - Rôle des reinage de Saint-Andéol inclus dans le premier registre paroissial (1645-1664).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  • - Le compoix de Marchastel est inclus dans le compoix de Malbouzon (EDT 087 CC 1)
  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création...

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  • - Le compoix de Marchastel est inclus dans le compoix de Malbouzon (EDT 087 CC 1)
  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale 48.

  Les registres de catholicité (1795-1856) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

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  La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale 48.

  Les registres de catholicité (1795-1856) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

   

• Indexation

• Lieux

  Marchastel (Lozère, France)

• Thèmes

  commune