Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  67 articles
  
  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Prinsuéjols.

• Présentation du producteur

  La commune de Prinsuéjols est située en Aubrac et fait partie du canton de Nasbinals. Le château de La Baume se situe sur son territoire. Madame de Las Cases, propriétaire du château, fut maire de la commune entre 1976 et 2001.

• Modalités d'entrées

  Dépôts en 2001 (deux compoix) et 2013 (archives modernes).

  En 2021 dépôt de la commune

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  - Archives anciennes : deux compoix (1641-1661).

  - Archives modernes : le fonds couvre principalement les années 1880-1930. Aucun document d'archives ne semble avoir été conservé pour les années antérieures. Le fonds est principalement riche pour les affaires militaires et l'aide sociale.

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  - Archives anciennes : deux compoix (1641-1661).

  - Archives modernes : le fonds couvre principalement les années 1880-1930. Aucun document d'archives ne semble avoir été conservé pour les années antérieures. Le fonds est principalement riche pour les affaires militaires et l'aide sociale.

  Statistiques agricoles (1899-1924). Rôles d'impôts (1886-1919). Affaires militaires (1882-1933). Vaccination (1911-1943). Élections (1890-1930). Budgets et comptabilité (1881-1928). Fabrique (1903-1920). Assistance (1894-1954). Registres de mise en nourrice (1878-1935).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique électronique, 2013

• Sources complémentaires

• Existence et lieu de conservation de copies

  Les registres paroissiaux (1643-1812) ont été prêtés par la commune aux Archives départementales pour être microfilmés (1 MI EC 120-1 et 1 Mi EC 120-2), puis repris.

• Sources complémentaires aux AD 48

  La sous-série E-dépôt est à compléter :

  - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.

  - pour les archives révolutionnaires par la série L...

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  La sous-série E-dépôt est à compléter :

  - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.

  - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).

  - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).

  Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

• Indexation

• Lieux

  Prinsuéjols (Lozère, France)

• Thèmes

  commune