Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Saint-Amans

• Présentation du producteur

  Chef-lieu de canton, puis dépendant du canton de Saint-Alban-sur-Limagnole en 2014.

  Population : 144 habitants en 2009, 153 habitants en 2020.

  A fusionné, le 1er janvier 2019, fusionne avec les communes de Rieutort-de-Randon, Estables, Servières et La Villedieu pour former la commune nouvelle de...

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  Chef-lieu de canton, puis dépendant du canton de Saint-Alban-sur-Limagnole en 2014.

  Population : 144 habitants en 2009, 153 habitants en 2020.

  A fusionné, le 1er janvier 2019, fusionne avec les communes de Rieutort-de-Randon, Estables, Servières et La Villedieu pour former la commune nouvelle de Monts-de-Randon.

   

• Historique de la conservation

  L'incendie de la mairie-école le 12 mars 1907 a détruit la quasi totalité des archives. L'état civil a été reconstitué depuis l'an XII.

  De nombreux documents auraient été détruits à l'occasion de la campagne de récupération des papiers organisée en 1946.

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  L'incendie de la mairie-école le 12 mars 1907 a détruit la quasi totalité des archives. L'état civil a été reconstitué depuis l'an XII.

  De nombreux documents auraient été détruits à l'occasion de la campagne de récupération des papiers organisée en 1946.

   

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 2000.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives constitué d'archives modernes à l'exception d'un dossier sur les impositions d'Ancien Régime (1677-1744). Dossiers isolés pour l'état civil et l'administration communale, pas de registres déposés.

  Listes nominatives (1911-1946). Bâtiments communaux (1907-1965). Économie...

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  Fonds d'archives constitué d'archives modernes à l'exception d'un dossier sur les impositions d'Ancien Régime (1677-1744). Dossiers isolés pour l'état civil et l'administration communale, pas de registres déposés.

  Listes nominatives (1911-1946). Bâtiments communaux (1907-1965). Économie (1907-1954). Affaires militaires (1907-1965). Justice, police (1907-1944). Élections (1908-1964). Biens communaux (1905-1958). Assistance (1905-1968). Enseignement (1916-1951). Nombreux documents sur la Première Guerre mondiale.

  À noter :

  - Dossier sur la reconstruction d'une partie de la maison d'école détruite par un incendie, 1907.

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les compoix, les registres paroissiaux et d'état civil, les délibérations et les listes nominatives de population sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2025

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 916 : Rôle de la taille (1618-1654)
  • - pour les archives...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 916 : Rôle de la taille (1618-1654)
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale 48, en 2006.

• Indexation

• Lieux

  Saint-Amans (Lozère, France) / Monts-de-Randon (Lozère, France)

• Thèmes

  commune