Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  156 articles

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Saint-André-Capcèze

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Villefort, puis de celui de Saint-Etienne(du-Valdonnez en 2014.

  Population : 197 habitants en 2021.

  Sous la Révolution la commune prit le nom de Capcèze.

• Historique de la conservation

  Un inventaire des archives a été réalisé par J. M Luttsviller, archiviste libre et relieur en 1880.

  Avant 1967 les archives étaient conservées au presbytère, le curé étant secrétaire de mairie.

• Modalités d'entrées

  Dépôt avant 1914 des registres paroissiaux.

  Dépôt en 1994 des archives modernes.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives exclusivement constitué d'archives modernes, à l'exception des registres paroissiaux (1669-1808).

  Etat civil pièces diverses (1795-1880). Cadastre napoléonien (état de sections). Listes nominatives (1836-1954). Économie (1890-1980). Affaires militaires (1803-1966). Police,...

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  Fonds d'archives exclusivement constitué d'archives modernes, à l'exception des registres paroissiaux (1669-1808).

  Etat civil pièces diverses (1795-1880). Cadastre napoléonien (état de sections). Listes nominatives (1836-1954). Économie (1890-1980). Affaires militaires (1803-1966). Police, justice (1827-1957). Élections (1810-1974). Bâtiments communaux (1823-1961). Biens communaux (1908-1921). Forêt (1865-1955). Chemin de fer (1864-1944). Culte (1810-1942). Assistance (1804-1960). Enseignement (1803-1960). Documents sur la Première Guerre mondiale. Documents sur la Seconde Guerre mondiale.

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les compoix, les délibérations, les registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les listes nominatives de population sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2024

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  La sous-série E-dépôt est à compléter :

  - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :

  E 917 : compoix et muances (1581-1583)

  - pour les archives...

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  La sous-série E-dépôt est à compléter :

  - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :

  E 917 : compoix et muances (1581-1583)

  - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).

  - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).

  Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

  Les registres de catholicité (1803-1870) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

• Indexation

• Lieux

  Saint-André-Capcèze (Lozère, France)

• Thèmes

  commune