Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Saint-Bauzile

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Mende-Sud, puis de celui de Saint-Étienne-du-Valdonnez en 2014.

  Population : 600 habitants en 2009, 646 habitants en 2020.

• Historique de la conservation

  Les archives sont conservées à la vicairie jusqu'en 1918 puis à l'école. Le local est reconstruit vers 1970.

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 1981, 1998 et 2001.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes.

  Registres paroissiaux (1614-1793). Procédures pour biens communaux (XVIIIe s.). Registres d'état civil (1792-1842). Registres de délibérations (1832-1886). Cadastre napoléonien. Listes nominatives (1872-1954)....

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  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes.

  Registres paroissiaux (1614-1793). Procédures pour biens communaux (XVIIIe s.). Registres d'état civil (1792-1842). Registres de délibérations (1832-1886). Cadastre napoléonien. Listes nominatives (1872-1954). Bâtiments communaux (1890-1933). Économie (1873-1948). Forêt (1866-1914). Biens communaux (1848-1961). Assistance (1878-1931).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

  Répertoire numérique détaillé, 2006, 4 p.

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 919 : Pièces diverses (1624-1756)
  • - pour les archives...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 919 : Pièces diverses (1624-1756)
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

• Indexation

• Lieux

  Saint-Bauzile (Lozère, France)

• Thèmes

  commune