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Archives communales déposées de Saint-Chély-d'Apcher - EDT 140

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Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Saint-Chély-d'Apcher - EDT 140
    • Identification
    • Description physique

    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Commune de Saint-Chély-d'Apcher
    • Présentation du producteur

      Chef-lieu de canton

      Population : 5076 habitants en 2009, 4096 habitants en 2021.

      En 1851, fusion de Saint-Chély-Forain et de Saint-Chély-Ville.

      Sous la Révolution la commune prit le nom deRoche-Libre.

       ...  
    • Historique de la conservation

      La mairie est installée dans la maison natale de Théophile Roussel, qu'il a donnée à la ville en 1876.

      Vers 1968, certains documents prestigieux (compoix, registre des Pénitents...) ont été pour un temps, transférés au musée d'histoire locale installé dans la Tour de la ville. Ils ont depuis...

       ...  
    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Fonds d'archives constitué de documents anciens isolés et de quelques archives modernes.

      Registres de délibérations (1838-1885). Cadastre napoléonien (état de sections). Bâtiments communaux (1772-1953). Économie (1679-1838). Culte (XVIIIe). Assistance (1770). Affaires militaires (1773)....

       ...  
    • Mode de classement

      Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

    • Accès et utilisation
    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Les compoix, les délibérations, les registres paroissiaux et d'état civil , et les listes nominatives de population sont communiqués sous forme d'images numérisées.

    • Instruments de recherche

      Répertoire numérique détaillé électronique, 2024.

    • Sources complémentaires
    • Existence et lieu de conservation de copies

      Les registres paroissiaux (1584-1792) et d'état civil (1790-1813) ont été prêtés par la commune aux Archives départementales pour numérisation, puis repris par la commune.

    • Sources complémentaires aux AD 48
      • La sous-série E-dépôt est à compléter :
      • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
      • E 920 : Pièces diverses (délibérations, état civil,...
       ...  
    • Sources complémentaires externes

      La commune conserve le reste de son fonds d'archives dont un compoix et les registres paroissiaux.

      Depuis la donation de sa maison natale à la commune, une partie de sa bibliothèque de Théophile Roussel est conservée dans l'Hôtel de Ville (l'autre partie est aux Archives départementales). Les...

       ...  
    • Indexation
    • Lieux
      Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France)
    • Thèmes
      commune