Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Saint-Chély-du-Tarn

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Sainte-Enimie, puis de celui de Florac, en 2014, qui prend le nomde Florac-Trois Rivières le 1 er janvier 2016.

  En 1971, devient Mas-Saint-Chély pour la « partie Causse », la « partie vallée » est rattachée à Sainte-Enimie.

  Population de Mas-Saint-Chély : 139 habitants...

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  Fait partie du canton de Sainte-Enimie, puis de celui de Florac, en 2014, qui prend le nomde Florac-Trois Rivières le 1 er janvier 2016.

  En 1971, devient Mas-Saint-Chély pour la « partie Causse », la « partie vallée » est rattachée à Sainte-Enimie.

  Population de Mas-Saint-Chély : 139 habitants en 2009, 118 habitants en 2020.

  Sous la Révolution la commune prit le nom de Chély.

   

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 1994 des registres d'état civil.

  Réintégration dans le fonds d'archives communal du compoix entré par voie extraordinaire (17 J ).

  Réintégration du cahier d'état civil des naissances de l'an VII (cote EDT 141 E 3), trouvé inséré dans le registre de Saint-Pierre-des-Tripiers, entré...

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  Dépôt en 1994 des registres d'état civil.

  Réintégration dans le fonds d'archives communal du compoix entré par voie extraordinaire (17 J ).

  Réintégration du cahier d'état civil des naissances de l'an VII (cote EDT 141 E 3), trouvé inséré dans le registre de Saint-Pierre-des-Tripiers, entré avec le fonds d'archives du château de La Vigne en 2009.

   

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives restreint constitué de registres anciens et modernes de l'ancienne commune de Saint-Chély-du-Tarn.

  Compoix (XVII). Registres paroissiaux (1784-1813). Registres d'état civil (1799, 1813-1843).

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les compoiox, rles délibérations, les registres paroissiaux, d'état civil et de catholicité ainsi que les listes nominatives de population sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2024

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 921 : Procès concernant la dépaissance sur les terres des...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 921 : Procès concernant la dépaissance sur les terres des habitants de Carnac (1752)
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-série 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune de Mas-Saint-Chély conserve le reste du fonds d'archives de l'ancienne commune de Saint-Chély-du-Tarn.

  Les registres de catholicité (1804-1824) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

• Indexation

• Lieux

  Saint-Chély-du-Tarn (Mas-Saint-Chély, Lozère, France ; lieu-dit) / Mas-Saint-Chély (Lozère, France)

• Thèmes

  commune