Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Saint-Denis-en-Margeride

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Saint-Amans, puis de celui de Saint-Alban-sur-Limagnole à partir de 2014.

  Population : 178 habitants en 2020.

  En 1961, Saint-Denis devient Saint-Denis-en-Margeride.

• Historique de la conservation

  Les registres paroissiaux ont disparu depuis longtemps, ils ne sont pas mentionnés dans l'inventaire de 1832.

• Modalités d'entrées

  Dépôts en 1972 et en 1995.

  En 2010, dépôt des listes nominatives à la suite de la mission l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale 48.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives restreint constitué d'archives anciennes et modernes.

  Compoix (1671). Division du mandement de Saint-Denis (1751). Registres d'état civil (1799-1832). Registres de délibérations (1802-1835). Déclarations de propriétaires (1792). Listes nominatives (1861-1901).

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  Fonds d'archives restreint constitué d'archives anciennes et modernes.

  Compoix (1671). Division du mandement de Saint-Denis (1751). Registres d'état civil (1799-1832). Registres de délibérations (1802-1835). Déclarations de propriétaires (1792). Listes nominatives (1861-1901).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les compoix, les registres paroissiaux et d'état civil, les délibérations municipales et les listes nominatives de population sont communiqués sous forme d'images numérisées

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2024

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 924 : pièces diverses (1279-1809).
  • - pour les archives...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 924 : pièces diverses (1279-1809).
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale 48, en 2009.

• Indexation

• Lieux

  Saint-Denis-en-Margeride (Lozère, France)

• Thèmes

  commune