Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Saint-Étienne-du-Valdonnez

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Mende-Sud, puis devient chef-lieu de canton en 2014

  Population : 687 habitants en 2020.

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 1955

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes (registres).

  Registres paroissiaux (1700-1800). Registres de délibérations (1800-1892). Cadastre napoléonien (matrices). Biens communaux (1819-1923). Assistance (1838-1911).

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  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes (registres).

  Registres paroissiaux (1700-1800). Registres de délibérations (1800-1892). Cadastre napoléonien (matrices). Biens communaux (1819-1923). Assistance (1838-1911).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les compoix, les registres paroissiaux et d'état civil, les délibérations municipales et les listes nominatives de population sont communiqués sous forme d'images numérisées

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2024

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  La sous-série E-dépôt est à compléter :

  - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :

  E 926 : Transaction sur le droit de dîme (1543)

  E 927 :...

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  La sous-série E-dépôt est à compléter :

  - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :

  E 926 : Transaction sur le droit de dîme (1543)

  E 927 : Pièces diverses (1239-1791)

  - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).

  - pour les archives modernes par les sous-série 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).

  Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

  Monographie très complète de la commune par l'instituteur Jean Favier (1919).

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

  Les registres de catholicité (1801-1824) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

• Indexation

• Lieux

  Saint-Étienne-du-Valdonnez (Lozère, France)

• Thèmes

  commune