Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Saint-Jean-Chazorne

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Villefort, puis de celui de Saint-Etienne-du-Valdonnez en 2014.

  En 1964, fusionne avec Les Balmelles et Planchamp pour former la commune de Pied-de-Borne

  Population de Pied-de-Borne : 222 habitants en 2009 , 192 habitants en 2020.

  Sous la Révolution, la commune a pris...

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  Fait partie du canton de Villefort, puis de celui de Saint-Etienne-du-Valdonnez en 2014.

  En 1964, fusionne avec Les Balmelles et Planchamp pour former la commune de Pied-de-Borne

  Population de Pied-de-Borne : 222 habitants en 2009 , 192 habitants en 2020.

  Sous la Révolution, la commune a pris le nom de Chazorne.

   

• Historique de la conservation

  Fait partie du canton de Villefort, puis celui de Saint-Etienne-du-Valdonnez en 2014.

  En 1964, fusionne avec Les Balmelles et Planchamp pour former la commune de Pied-de-Borne

  Population de Pied-de-Borne : 222 habitants en 2009 , 192 habitants en 2020.

  Sous la Révolution, la commune a pris le...

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  Fait partie du canton de Villefort, puis celui de Saint-Etienne-du-Valdonnez en 2014.

  En 1964, fusionne avec Les Balmelles et Planchamp pour former la commune de Pied-de-Borne

  Population de Pied-de-Borne : 222 habitants en 2009 , 192 habitants en 2020.

  Sous la Révolution, la commune a pris le nom de Chazorne.

   

• Modalités d'entrées

  Dépôts en 1955 et en 1994.

  Réintégration des registres paroissiaux conservées jusque-là aux archives diocésaines en 2005.

  En 2021, dépôt des archives diocésaines

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes.

  Registres paroissiaux (1630-1792). Compoix (1601-1661). Registres d'état civil (1793-1882). Registres de délibérations (1835-1897). Cadastre napoléonien en totalité. Listes nominatives (1836-1886). Élections...

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  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes.

  Registres paroissiaux (1630-1792). Compoix (1601-1661). Registres d'état civil (1793-1882). Registres de délibérations (1835-1897). Cadastre napoléonien en totalité. Listes nominatives (1836-1886). Élections (1852-1887). Aménagement du Chassezac (1959-1966). Assistance (1851-1892). Enseignement (1872-1880).

  A noter : des dossiers concernant les dommages causés à la commune suite à l'aménagement du Chassezac (construction des barrages EDF, 1959-1970).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

  Répertoire numérique détaillé, 2006, 3 p.

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  La commune de Pied-de-Borne conserve le reste du fonds d'archives des anciennes communes fusionnées avant 1964.

  Les registres de catholicité 1806-1872 ont été numérisés et remis aux archives diocésaines en 2006.

• Sources complémentaires externes

  La commune de Pied-de-Borne conserve le reste du fonds d'archives des anciennes communes fusionnées avant 1964.

  Les registres de catholicité 1806-1872 ont été numérisés et remis aux archives diocésaines en 2006.

• Indexation

• Lieux

  Saint-Jean-Chazorne (Pied-de-Borne, Lozère, France ; lieu-dit) / Pied-de-Borne (Lozère, France)

• Thèmes

  commune