Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Saint-Julien-d'Arpaon

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Barre-des-Cévennes, puis de celui du Collet-de-Dèze en 2014.

  Population : 123 habitants en 2009, 92 habitants en 2020.

  A fusionné, le 1er janvier 2016, avec la commune de Saint-Laurent-de-Trèves pour former la commune nouvelle de Cans et Cévennes.

  Sous la Révolution,...

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  Fait partie du canton de Barre-des-Cévennes, puis de celui du Collet-de-Dèze en 2014.

  Population : 123 habitants en 2009, 92 habitants en 2020.

  A fusionné, le 1er janvier 2016, avec la commune de Saint-Laurent-de-Trèves pour former la commune nouvelle de Cans et Cévennes.

  Sous la Révolution, la commune a pris le nom d'Arpaon.

   

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 1991.

  Dépôt par l'intermédiaire du Centre de documents du PNC à Génolhac de documents (listes nominatives...)

  En 2004, acte sous seing privé trouvé en cours de tri parmi le fonds des archives du bureau d'enregistrement de Barre.

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  Dépôt en 1991.

  Dépôt par l'intermédiaire du Centre de documents du PNC à Génolhac de documents (listes nominatives...)

  En 2004, acte sous seing privé trouvé en cours de tri parmi le fonds des archives du bureau d'enregistrement de Barre.

   

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes.

  Registres paroissiaux (1683-1792). Compoix (XVII). Délibérations (1781-1784). Registres d'état civil (1792-1799). Registres de délibérations (1799-1964). Cadastre napoléonien (pas le plan). Listes nominatives...

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  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes.

  Registres paroissiaux (1683-1792). Compoix (XVII). Délibérations (1781-1784). Registres d'état civil (1792-1799). Registres de délibérations (1799-1964). Cadastre napoléonien (pas le plan). Listes nominatives (1836-1936). Économie (1866-1967). Affaires militaires (1813-1970). Police, justice (1843-1976). Élections (1831-1977). Biens communaux (déb XX-1959). Forêt (1953-1972). Bâtiments communaux (1836-1966). Culte (1864-1977). Assistance (1818-1967). Chemin de fer (1879). Étrangers (1936-1962). Enseignement (1821-1960). Documents sur la Première Guerre mondiale (réquisitions).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

  Répertoire numérique détaillé, 2006, 6 p.

• Sources complémentaires

• Existence et lieu de conservation de copies

  Les listes nominatives (1836-1881) EDT 162 F 10 ont été microfilmées sous la cote 2 MI 49 R 1.

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 945 : Compoix (XVIe s.), procédure (1527-XVIIe s.),...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 945 : Compoix (XVIe s.), procédure (1527-XVIIe s.), délibérations (1787-1789)
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

• Indexation

• Lieux

  Saint-Julien-d'Arpaon (Lozère, France) / Cans-et-Cévennes (Lozère, France)

• Thèmes

  commune