Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Saint-Léger-de-Peyre

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Marvejols

  Population : 179 habitants en 2009, 192 habitants en 2020.

  En 1836, cède une partie de son territoire qui constitue la commune de Recoules-de-Fumas.

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 1991 (archives anciennes et paroissiales)

  Dépôt en 1998 des registres d'état civil.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes concernant aussi les archives de la commune de Recoules-de-Fumas jusqu'en 1838.

  - Archives anciennes : Registres paroissiaux (1651-1792). Registres de délibérations (1733-1739). Compoix (1664). Correspondance avec...

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  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes concernant aussi les archives de la commune de Recoules-de-Fumas jusqu'en 1838.

  - Archives anciennes : Registres paroissiaux (1651-1792). Registres de délibérations (1733-1739). Compoix (1664). Correspondance avec l'Intendant du Languedoc (1693-1709).

  - Archives modernes : Registres d'état civil (1793-1892). Cadastre napoléonien (état de sections) Registres de délibérations (1808-1862). Bâtiments communaux (1842).

  À noter :

  - Récit détaillé de l'épidémie de peste dans le registre paroissial de 1721.

  - Lettre de l'Intendant Lamoignon au sujet des Nouveaux Convertis (1693).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

  Répertoire numérique détaillé, 2006, 2 p.

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 950 : État civil (1669-1678 ; 1680-1753). Pièces diverses...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 950 : État civil (1669-1678 ; 1680-1753). Pièces diverses (1589-1778).
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.
  • 54 J : archives paroissiales de Saint-Léger-de-Peyre.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

  Les registres de catholicité (1806-1816) ont été remis aux archives diocésaines.

• Indexation

• Lieux

  Saint-Léger-de-Peyre (Lozère, France)

• Thèmes

  commune