Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Saint-Maurice-de-Ventalon

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton du Pont-de-Montvert, puis de celui de Saint-Étienne-du-Valdonnez en 2014.

  A fusionné, le 1er janvier 2016, avec les communes de Fraissinet-de-Lozère et du Pont-de-Monvert pour former la commune nouvelle de Pont-de-Monvert-Sud-Mont-Lozère.

  Population : 80 habitants en 2009,...

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  Fait partie du canton du Pont-de-Montvert, puis de celui de Saint-Étienne-du-Valdonnez en 2014.

  A fusionné, le 1er janvier 2016, avec les communes de Fraissinet-de-Lozère et du Pont-de-Monvert pour former la commune nouvelle de Pont-de-Monvert-Sud-Mont-Lozère.

  Population : 80 habitants en 2009, 62 habitants en 2020.

  Sous la Révolution, la commune a pris le nom deMontjoie-de-Ventalon.

   

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 1958 (compoix).

  Dépôt en 1993

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives restreint constitué d'un compoix (1638) et des registres d'état civil (1792-1892) et d'un brouillon de dénombrement de population qui a servi de support à divers documents : liste nominative, dénombrement (1872) ; statistiques agricoles (1862) ; classement des chemins vicinaux...

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  Fonds d'archives restreint constitué d'un compoix (1638) et des registres d'état civil (1792-1892) et d'un brouillon de dénombrement de population qui a servi de support à divers documents : liste nominative, dénombrement (1872) ; statistiques agricoles (1862) ; classement des chemins vicinaux (1867) ; liste nominative et alphabétique des électeurs (1879) ; extrait de délibérations du 16 mai 1876.

  A noter :

  Le cahier de doléances de la comunauté de Saint-Maurice-de-Ventalon est classé dans la série E, sous la cote E 952.

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2024

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 952 : Cahier de doléances (1789). Enquête auprès des...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 952 : Cahier de doléances (1789). Enquête auprès des habitants par les prudhommes chargés de la revue générale du diocèse d'Uzès (1548). Procès-verbal d'enquête (1548). Estimation du terroir (1548). Questionnaire sur le cantonnement des troupes (XVIII).
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant.

• Indexation

• Lieux

  Saint-Maurice-de-Ventalon (Lozère, France) / Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère (Lozère, France)

• Thèmes

  commune