Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune Saint-Pierre-le-Vieux

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton du Malzieu, puis de celui de Saint-Chély-d'Apcher en 2014

  Population : 298 habitants en 2009, 327 habitants en 2020.

• Modalités d'entrées

  Aucun document n'a été déposé.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  La commune n'a déposé aucun document.

  Les Archives départementales ont cependant numérisé certains registres communaux : Registres paroissiaux (1692-1798). Registres d'état civil (1800-1812).

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

  Répertoire numérique détaillé, 2006, 1 p.

• Sources complémentaires

• Existence et lieu de conservation de copies

  Les registres paroissiaux (1692-1798) et d'état civil (1800-1812) ont été prêtés par la commune aux Archives départementales pour numérisation, puis repris.

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 955 : Compoix (1713). Lettre concernant la traque de la...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 955 : Compoix (1713). Lettre concernant la traque de la Bête du Gévaudan (1764). Pièces diverse (1631-1761).
  • E 956 : Reconnaissance féodale des habitants de Mazeirac envers Vital Belin chanoine du Puy (1376).
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve l'ensemble de son fonds d'archives (registres paroissiaux, état civil, délibérations depuis 1838...).

• Indexation

• Lieux

  Saint-Pierre-le-Vieux (Lozère, France)

• Thèmes

  commune