Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de La Salle-Prunet

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Florac qui prend le nom de Florac-Trois-Rivières le 1er janvier 2016.

  Population : 174 habitants en 2009, 185 habitants en 2020.

  A fusionné, le 1er janvier 2016, avec la commune de Florac pour former la commune nouvelle de Florac-Trois-Rivières.

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  Fait partie du canton de Florac qui prend le nom de Florac-Trois-Rivières le 1er janvier 2016.

  Population : 174 habitants en 2009, 185 habitants en 2020.

  A fusionné, le 1er janvier 2016, avec la commune de Florac pour former la commune nouvelle de Florac-Trois-Rivières.

   

• Modalités d'entrées

  En 1921, dépôt des deux compoix.

  En 1975, dépôt des archives trouvées en vrac au grenier.

  En 1996, dépôt des registres et de liasses.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes.

  Registres paroissiaux (1758-1794). Registres d'état civil (1793-1841). Registres de délibérations (1838-1883). Cadastre napoléonien (plan). Listes nominatives (1856-1936). Bâtiments communaux (1889-1897). Économie...

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  Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes.

  Registres paroissiaux (1758-1794). Registres d'état civil (1793-1841). Registres de délibérations (1838-1883). Cadastre napoléonien (plan). Listes nominatives (1856-1936). Bâtiments communaux (1889-1897). Économie (1896-1966). Affaires militaires (1874-1951). Biens communaux (19152). Forêt (1886-1951). Assistance (1852-1955). Enseignement (1886-1899). Documents sur la Première Guerre mondiale. Documents sur la Seconde Guerre mondiale.

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2024

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 962-963 : 2 compoix (1624, 1781).
  • - pour les archives...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 962-963 : 2 compoix (1624, 1781).
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

• Indexation

• Lieux

  La Salle-Prunet (Lozère, France) / Florac-Trois-Rivières (Lozère, France)

• Thèmes

  commune