Gourdouze, Forêt de (Vialas)
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Fonds de l'étude notariale de Vialas
- Presse et périodiques
- Plans d'expert des tribunaux de première instance de Florac, Marvejols et Mende - 3 U
- 3 U 1/261-1 - Plan des lieux litigieux, forêts connues sous les noms de la Gourdouze, la Méjarié et Commandeur situées sur les communes de Vialas et Saint-Maurice-de-Ventalon. - (1830)
- 3 U 1/261-2 - Plan de la grande forêt de Gourdouze et du terroir de la Méjarié. Bornage des terres des habitants de Pierrefroide. - (1859)
- 3 U 1/261-3 - Plan de la grande forêt de Gourdouze et du terroir de la Méjarié situés sur la commune de Vialas. Cantonnement des terres en faveur des sections de Gourdouze, de Pierrefroide et de Tourières. - (1859)
- 3 U 1/261-4 - Terroir de Pierrefroide, Gourdouze, les Bouzèdes et des forêts et pâtures dites de Gourdouze et la Méjarié situées sur la commune. - (1855)
- Archives communales déposées de Barre-les-Cévennes - EDT 019
- Archives communales déposées des Bessons - EDT 025
- Archives communales déposées de La Canourgue - EDT 034
- Archives communales déposées de Saint-Paul-le-Froid - EDT 174
- Archives communales déposées de Vialas - EDT 194
- EDT 194 N 1-8 - Forêt - (1790-1957)
- EDT 194 N 1 - Législation : circulaires, instructions. - (an IX-1923)
- EDT 194 N 2 - Recensement des bois. - Forêts sectionales (an XII). Bois du Fau aux armes (1810). - (an XII-1810)
- EDT 194 N 3 - Coupes. - Adjudication : cahiers des charges, affiches, procès-verbaux de martelage. - (1842-1957)
- EDT 194 N 4 - Droit d'affouage pour les habitants de Gourdouze, Pierrefroide et Tourrières : tableau, rôles d'ayants droit. - (1852-1855)
- EDT 194 N 5 - Garde. - Salaire : rapport, rôle de taxe, correspondance (1851-1892). Activité : procès-verbal de délit (1853), arrêté de chasse aux nuisibles (1946). - (1851-1946)
- EDT 194 N 6 - Projet d'acquisition de la forêt de Gourdouze par la commune. - Plainte des habitants des sections. Correspondance. - (1790-1791)
- EDT 194 N 7 - Procès relatifs à l'exercice des droits d'usages. - Procédures avec les habitants des sections : correspondance, rapports (1837-1841), jugement entre la commune et État (1831), affaire Pin et sections : jugement, procès-verbal de bornage, plan couleurs (1857-1859), affaire Pantel-Brousson-Bonnet et Boissier : jugement (1853-1887). Achat du domaine de la Barque à Monsieur Pin (1880). - (1831-1941)
- EDT 194 N 8 - Restauration et conservation des terrains en montagne : notifications, acquisition de terrains : correspondance. - (1905-1914)
- Archives communales déposées de Villefort - EDT 198
- EDT 198 N 1 - Forêt - (1802-1926)
- EDT 198 N 1 - Forêt de Gourdouze, adjudication de coupes de bois par les Eaux et Forêts : procès-verbaux de vente, état de frais, arrêtés, cahier des charges, placards (1802-1848). Création d'une pépinière de chataigniers par l'Office agricole départemental, choix du terrain, comptabilité : correspondance, état de frais, croquis des lieux (1920-1926). - (1802-1926)
Vidéothèque
Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende
