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État des fonds des Archives départementales de la Lozère

 

Badaroux (EDT 013).

  • Badaroux (EDT 013).
    • Identification
    • Description physique
      35 articles
    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Commune de Badaroux
    • Présentation du producteur

      Fait partie du canton de Mende-Nord, puis celui de Grandrieu en 2014

      Population : 923 habitants en 2009, 1010 habitants en 2020

    • Historique de la conservation

      Mairie rénovée en 1992 et en 2008.

      Intervention de l'archiviste itinérant.

    • Modalités d'entrées

      Dépôt en 1992.

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Fonds d'archives constitué d'archives anciennes et modernes.

      2 compoix. Registres paroissiaux (1704-1792). Registres de délibérations (1838-1881). Registres d'état civil (1793-1852). Matrices du cadastre napoléonien. Dossier sur les biens communaux (1863-1944).

       ...  
    • Mode de classement

      Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

    • Accès et utilisation
    • Modalités d'accès

      La commune est propriétaire de ses archives dont l'accès est régi par les lois et règlements en vigueur pour les archives publiques.

    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutiilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

    • Instruments de recherche

      Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

    • Sources complémentaires
    • Sources complémentaires aux AD 48
      • La sous-série E-dépôt est à compléter :
      • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
      • E 821 : État civil, délibérations, cadastre , procédures...
       ...  
    • Sources complémentaires externes

      La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale 48.

      Les registres de catholicité (1796-1813) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

       ...  
    • Indexation
    • Lieux
      Badaroux (Lozère, France)
    • Thèmes
      cadastre / biens communaux
    • Types de document
      compoix / registre paroissial / registre d'état civil / registre de délibérations
    • Archives communales de Badaroux- EDtT 013