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État des fonds des Archives départementales de la Lozère
Badaroux (EDT 013).
Badaroux (EDT 013).
Cotes extrêmes : EDT 013
| Liens : |
Dates extrêmes : 1639-1953
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Identification
Description physique
35 articles
Contexte
Nom du (ou des) producteur(s)
Commune de Badaroux
Présentation du producteur
Fait partie du canton de Mende-Nord, puis celui de Grandrieu en 2014
Population : 923 habitants en 2009, 1010 habitants en 2020
Historique de la conservation
Mairie rénovée en 1992 et en 2008.
Intervention de l'archiviste itinérant.
Modalités d'entrées
Contenu et structure
Présentation du contenu
Fonds d'archives constitué d'archives anciennes et modernes.
2 compoix. Registres paroissiaux (1704-1792). Registres de délibérations (1838-1881). Registres d'état civil (1793-1852). Matrices du cadastre napoléonien. Dossier sur les biens communaux (1863-1944).
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Fonds d'archives constitué d'archives anciennes et modernes.
2 compoix. Registres paroissiaux (1704-1792). Registres de délibérations (1838-1881). Registres d'état civil (1793-1852). Matrices du cadastre napoléonien. Dossier sur les biens communaux (1863-1944).
Mode de classement
Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.
Accès et utilisation
Modalités d'accès
La commune est propriétaire de ses archives dont l'accès est régi par les lois et règlements en vigueur pour les archives publiques.
Statut juridique
Archives publiques
Modalités de reproduction
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutiilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.
Instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé électronique, 2021
Sources complémentaires
Sources complémentaires aux AD 48
- La sous-série E-dépôt est à compléter :
- - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
- E 821 : État civil, délibérations, cadastre , procédures...
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- La sous-série E-dépôt est à compléter :
- - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
- E 821 : État civil, délibérations, cadastre , procédures (1634-1782)
- - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
- - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
- Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.
Sources complémentaires externes
La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale 48.
Les registres de catholicité (1796-1813) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.
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La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale 48.
Les registres de catholicité (1796-1813) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.
Indexation
Lieux
Badaroux (Lozère, France)
Thèmes
cadastre / biens communaux
Types de document
compoix / registre paroissial / registre d'état civil / registre de délibérations
- Archives communales de Badaroux- EDtT 013
Réalisé avec Ligeo Archives