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État des fonds des Archives départementales de la Lozère

 

Les Bondons (EDT 028)

  • Les Bondons (EDT 028)
    • 74 Ko - Les Bondons (ouvre la visionneuse)

      74 Ko

    • Identification
    • Description physique
      21 articles
    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Commune des Bondons
    • Présentation du producteur

      Fait partie du canton de Florac; puis celui de Saint-Etienne-du-Valdonnez en 2014

      Population : 143 habitants en 2009, 145 habitants en 2020.

    • Modalités d'entrées

      Dépôts en 1963 et en 1996

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Fonds d'archives constitué d'archives anciennes et modernes.

      Registres paroissiaux (1647-1790). Registres d'état civil (1791-1808). Registres de délibérations (1790-1895).

      Compoix (XVII). Cadastre napoléonien.

      À noter :

      - Archives judiciaires d'Ancien Régime.

       ...  
    • Mode de classement

      Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

    • Accès et utilisation
    • Modalités d'accès

      La commune est propriétaire de ses archives dont l'accès est régi par les lois et règlements en vigueur pour les archives publiques.

    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

    • Instruments de recherche

      Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

    • Sources complémentaires
    • Existence et lieu de conservation de copies

      Il existe des microfilms pour le registre paroissial (1708-1790) cote 1Mi EC 028/2, et pour les délibérations (1790-1832) cote2 Mi 51/1

    • Sources complémentaires aux AD 48
      • La sous-série E-dépôt est à compléter :
      • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
      • - pour les archives révolutionnaires par la série L...
       ...  
    • Sources complémentaires externes

      La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

    • Indexation
    • Lieux
      Les Bondons (Lozère, France)
    • Thèmes
      cadastre
    • Types de document
      compoix / registre paroissial / registre de délibérations / registre d'état civil
    • Les Bondons