
État des fonds des Archives départementales de la Lozère
Les Bondons (EDT 028)
Identification
Description physique
21 articlesContexte
Nom du (ou des) producteur(s)
Commune des BondonsPrésentation du producteur
Fait partie du canton de Florac; puis celui de Saint-Etienne-du-Valdonnez en 2014
Population : 143 habitants en 2009, 145 habitants en 2020.
Modalités d'entrées
Dépôts en 1963 et en 1996
Contenu et structure
Présentation du contenu
Mode de classement
Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.
Accès et utilisation
Modalités d'accès
La commune est propriétaire de ses archives dont l'accès est régi par les lois et règlements en vigueur pour les archives publiques.
Statut juridique
Archives publiquesModalités de reproduction
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.
Instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé électronique, 2021
Sources complémentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Il existe des microfilms pour le registre paroissial (1708-1790) cote 1Mi EC 028/2, et pour les délibérations (1790-1832) cote2 Mi 51/1
Sources complémentaires aux AD 48
Sources complémentaires externes
La commune conserve le reste de son fonds d'archives.
Indexation
Lieux
Les Bondons (Lozère, France)Thèmes
cadastreTypes de document
compoix / registre paroissial / registre de délibérations / registre d'état civil- Les Bondons