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  C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)

  Thèmes : états provinciaux

  Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

  
  
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    C 828-839, 841-952, 956, 962-1094, 1101-1315, 1319, 1323-1411, 1413-1658, 1742-1774, 1812-1816,... ...

    C 828-839, 841-952, 956, 962-1094, 1101-1315, 1319, 1323-1411, 1413-1658, 1742-1774, 1812-1816, 1832-1833, 1838, 3294, 3299 -

    Fiscalité - (1744-XVIIIe siècle)

    Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime

    Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

    
    
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      C 1742-1767, 1773-1774 - Contentieux fiscaux - (1577-XVIIIe siècle)

      Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

      
      
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        C 1766-1767, 1773-1774 - Procédures concernant des communautés - (1584-1640)

        Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

        
        
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          C 1766 - (1601-1618)

          Présentation du contenu :

          • Acte de réquisition adressée aux États du Gévaudan pour le payement du surtaux des vivres fournis aux compagnies des chevaulégers du comte d'Auvergne et du prince de Joinville, logées dans la ville du Puy (1618).
          • Transaction entre le syndic du diocèse et les habitants des communautés de la terre de Peyre. Par cet accord, les contribuables sont déchargés du paiement des impositions de l'année 1586, « en considération des foulles et ruines par eux souffertes, à cause de l'assiégement du château de Peyre par Mgr le duc de Joyeuse ». Toutefois ils doivent payer le montant des autres impositions dans un délai de six ans (1602). État des sommes dues par les paroisses et communautés de la terre de Peyre qui sont : Saint-Sauveur, Sainte-Colombe, Beauregard, la Chaze, le Buisson, Aumont, Rimeize, Marchastel, Lachamp, Javols et le mandement de Larcis (1601).

          Description physique : 2 cahiers, in-folio, 14 feuillets ; 11 pièces, papier.

          Lieux : Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France) / Peyre, Baronnie de (Lozère, France) / Saint-Sauveur-de-Peyre (Lozère, France) / Sainte-Colombe-de-Peyre (Lozère, France) / La Chaze-de-Peyre (Lozère, France) / Beauregard (Fau-de-Peyre, Lozère, France ; lieu-dit) / Le Buisson (Lozère, France) / Aumont-Aubrac (Lozère, France) / Rimeize (Lozère, France) / Marchastel (Lozère, France) / Lachamp (Lozère, France) / Javols (Lozère, France) / Larcis (Antrenas, Lozère, France ; lieu-dit) / Saint-Sauveur-de-Peyre (Lozère, France) -- Château de Peyre / Fau-de-Peyre (Lozère, France)

          Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

          Contexte historique : guerres de religion (1562-1629)