Présentation des notices

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  C 1-492, 1821-1822, 1834, 1838 - Intendance du Languedoc - (XVIe-XVIIIe siècles)

  Organismes : Intendance du Languedoc (France)

  
  
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    C 5-6, 27-30, 34-36, 48, 62-473 - Fiscalité - (1629-1734)

    Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime

    Organismes : Intendance du Languedoc (France)

    
    
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      C 34-36, 62-473 - Capitation et industrie - (1695-1734)

      Organismes : Intendance du Languedoc (France)

      
      
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        C 472-473 - Généralités - (1701-1749)

        Organismes : Intendance du Languedoc (France)

        
        
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          C 473 - Mélanges sur la capitation. - (1703-1749)

          Présentation du contenu :

          • État des sommes à recouvrer dans plusieurs communautés du diocèse et noms des collecteurs qui doivent les percevoir. En 1703, la somme à recouvrer est de 17,667 livres 18 sous et de 108,601 livres en 1704.
          • Instructions pour MM. Les commissaires du diocèse de Mende relatives à la capitation.
          • Ordonnances de M. Le Nain, intendant du Languedoc, portant qu'en son absence les rôles de la capitation seront signés par les commissaires du diocèse.
          • Minute d'une requête à MM. Les commissaires des États assemblés pour signer les rôles, présentée par plusieurs habitants de Gabrias, dans laquelle ils dénoncent l'injuste répartition faite à leur égard et preuves à l'appui de ce qu'ils avancent.

          Description physique : 7 pièces, papier.

          Lieux : Gabrias (Lozère, France)

          Organismes : Intendance du Languedoc (France)