Présentation des notices

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  C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)

  Thèmes : états provinciaux

  Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

  
  
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    C 493-617, 1826-1831, 1838 - États généraux du Languedoc - (1502-1789)

    Thèmes : province

    Organismes : États provinciaux du Languedoc (France) / États particuliers du Gévaudan (France)

    
    
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      C 493-527 - Recueil des édits, déclarations du roi et arrêts du Conseil d'Etat pour la province de Languedoc - (1556-1789)

      Lieux : Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)

      Thèmes : législation

      Types de document : texte officiel

      Organismes : États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)

      
      
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        C 518 - 1773. - (1773)

        Présentation du contenu :

        • Octroyant à la ville de Narbonne la levée d'une subvention sur la viande de boucherie en faveur de l'hôpital ;
        • concernant la portion congrue des curés, le rachat fait par la ville de Toulouse des huit offices de capitouls créés en 1771 ;
        • permettant d'emprunter 3,000,000 livres pour les ouvrages du canal de Beaucaire à Aiguesmortes, et le desséchement des marais ;
        • nommant le sieur Viguier trésorier de France au bureau de la Généralité de Toulouse ;
        • concernant les archives des communautés de la province et la conservation de leurs titres et papiers.
        • Prospectus et précis d'un ouvrage sur l'usage de la houille, etc.

        Description physique : Oui, Petit in-4°, 228 feuillets, papier, imprimé
        

        Lieux : Narbonne (Aude, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)

        Thèmes : viande / boucherie / office d'Ancien Régime / voie navigable / aménagement des eaux / nappe d'eau / patrimoine écrit / houille / ministre du culte / curé

        Types de document : texte officiel

        Organismes : États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)