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Administrations provinciales

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Nîmes (Gard)

Présentation des notices

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  • C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)
    • C 493-617, 1826-1831, 1838 - États généraux du Languedoc - (1502-1789)
      • C 535-617, 1838 - Délibérations des États généraux de Languedoc - (1502-1788)
        • C 536-617 - Copies certifiées - (1579-1788)
          • C 568 - 1698. - (1698)
            Présentation du contenu :
            • Énumérant les conditions du don gratuit ;
            • portant qu'il sera fait des instances auprès de Sa Majesté, pour obtenir décharge du logement des troupes ;
            • rendant compte de la séance qui a eu lieu chez les pères de la Doctrine chrétienne à Narbonne et à laquelle les États ont assisté ;
            • accordant protection à la commune de Valabrègues contre les prétentions de M. le marquis de Montfrin ;
            • concernant les différends survenus entre le viguier et le juge royal de Nîmes au sujet de l'exercice de leur fonction ;
            • approuvant les travaux de creusement du port de Cette ;
            • ordonnant de payer au sieur Boyer, la somme de 500 livres pour solde de 36,000 mûriers fournis à la province.
            • État et évaluation du nombre de pièces de draps de la manufacture de Clermont, etc.
            Description physique : Oui, In-folio, 65 feuillets, papier.
            Lieux : Valabrègues (Gard, France) / Montfrin, Seigneurie de (Gard, France) / Nîmes (Gard, France) / Sète (Hérault, France) / Clermont-l'Hérault (Hérault, France) / Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)
            Thèmes : gens de guerre / justice royale / port / infrastructure portuaire / ver à soie / horticulture / industrie textile / manufacture
            Types de document : délibération
            Organismes : Pères de la Doctrine chrétienne (Narbonne) / États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)
            Personnes et familles : Monteynard (famille de) / Boyer (famille)

          • C 587 - 1738-1739. - (1738-1739)
            Présentation du contenu :
            • Analysant les preuves de noblesse de M. Grégoire de Gardies, comte de Montpeyroux, porteur de la procuration du prince de Conti, comte d'Alais ;
            • accordant la somme de 140 livres en faveur des religieuses du monastère du Verbe-Incarné d'Anduze ;
            • concernant les réparations à faire aux tours de l'arc de triomphe de Toulouse ;
            • permettant au diocèse de Nîmes d'emprunter 14,600 livres pour réparer ses chemins de communication avec Arles et Marseille ;
            • accordant au prince de Dombes, gouverneur de la province, une gratification de 60,000 livres ;
            • ordonnant la vérification des travaux à faire à la fontaine de Nîmes, etc.
            Description physique : Oui, In-folio, 87 feuillets, papier.
            Lieux : Nîmes (Gard, France) / Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)
            Thèmes : noblesse / institution monastique / réseau routier / construction / fontaine
            Types de document : délibération
            Organismes : Couvent du Verbe Incarné (Anduze, Gard) / États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)
            Personnes et familles : Grégoire des Gardies (famille) / Bourbon (famille de)