Présentation des notices

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  C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)

  Thèmes : états provinciaux

  Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

  
  
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    C 618-827, 953-955, 1775-1777, 1836-1838, 3295-3298, 3300-3304 - Fonctionnement - (1486-1790)

    Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

    
    
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      C 812-827 - Verbaux des délibérations et conclusions prises par les commis et députés des États du Gévaudan - (1562-1790)

      Types de document : délibération

      Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

      
      
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        C 821 - 1638-1643. - (1638-1643)

        Présentation du contenu :

        • Désignant la ville de Marvejols pour l'assemblée des États fixée au 15 mars 1638 ;
        • sollicitant en faveur de la ville de Saint-Chély d'Apcher, le délogement des troupes ;
        • nommant le vicomte Du Tournel à la charge de commis de la noblesse, en remplacement de M. de Morangiés décédé ;
        • s'opposant à l'érection d'un siége présidial à Millau et demandant la conservation du diocèse de Mende dans son ancien ressort, celui de Nîmes ;
        • priant le vicomte Du Tournel, de présenter au maréchal de Schomberg, gouverneur et lieutenant général des armées du Roi en Languedoc, les honneurs et devoirs du diocèse ;
        • faisant informer contre un attroupement armé dans les terres de Peyre, d'Aubrac, de Saint-Chély d'Apcher, etc. ;
        • déchargeant la paroisse d'Hures de la somme de 479 livres 11 sous qu'elle avait à payer ;
        • nommant pour greffier des États maître Jean Buisson, notaire royal, à la place de maître Robert Levieux, décédé ;
        • intervenant dans un procès intenté contre le sieur de Montbreton par Guillaume Brun, seigneur du Fau, etc.

        Description physique : Oui, In-4°, 227 feuillets, papier
        réduit à 1 pièce
        

        Lieux : Marvejols (Lozère, France) / Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France) / Aubrac (France) / Peyre, Baronnie de (Lozère, France) / Hures-la-Parade (Lozère, France)

        Thèmes : gens de guerre / justice royale / mouvement populaire / fiscalité directe d'Ancien Régime

        Types de document : délibération

        Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

        Personnes et familles : Châteauneuf-Randon (famille de) / Molette de Morangiès (famille de) / Schomberg (famille de) / Buisson (famille de) / Levieux (famille) / Grolée-Virville (famille de) / Brun (famille)