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  C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)

  Thèmes : états provinciaux

  Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

  
  
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    C 828-839, 841-952, 956, 962-1094, 1101-1315, 1319, 1323-1411, 1413-1658, 1742-1774, 1812-1816,... ...

    C 828-839, 841-952, 956, 962-1094, 1101-1315, 1319, 1323-1411, 1413-1658, 1742-1774, 1812-1816, 1832-1833, 1838, 3294, 3299 -

    Fiscalité - (1744-XVIIIe siècle)

    Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime

    Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

    
    
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      C 1101-1315, 1326-1411, 1413-1658, 1768-1772 - Recouvrement - (1744-1789)

      Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

      
      
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        C 1333-1411, 1413-1658 - Comptes rendus aux Etats de Gévaudan - (1575-1788)

        Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

        
        
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          C 1654 - 1785. - (1785)

          Présentation du contenu :

          Comptes rendus par M. Malaval, procureur de M. Bourrely, receveur.

          • Le total des sommes payées pour le don gratuit, taillon, appointements du gouverneur, frais généraux de la province, etc, s'élève à 570,405 livres 15 sols 10 deniers.
          • Les dépenses spéciales du diocèse sont de 147,731 livres 6 sols 6 deniers ; frais des États ; gages et émoluments de officiers du pays, gratifications, subventions, etc. 450 livres en faveur de l'élève qui sera choisi pour aller étudier à l'école vétérinaire ; 300 livres à M. Boissonnade, père, ancien directeur des travaux publics du diocèse, pour la pension de retraite qui lui est accordée ; 3,000 livres pour les appointements du directeur et de l'inspecteur des grands chemins du pays ; 1,500 livres pour la nourriture et entretien des insensés appartenant à des familles pauvres ; 201 livres à titre de gratification pour la destruction de 49 loups, etc.
          • Les rôles de la capitation s'élèvent à 138,891 livres 5 sols 8 deniers ; ceux des vingtièmes, 38,674 livres 11 sols 4 deniers.
          • Délibération des États relative aux frais d'impression du procès-verbal des États et assiettes du Gévaudan. L'imprimeur doit livrer la feuille, de quatre pages, au prix de 12 livres.
          • Parmi les travaux exécutés figurent ceux des ponts de Saugues, de Rieutort, de Chirac, de Laubert, de Bayard, du Rodier près de Châteauneuf, etc.

          Description physique : 3 cahiers, in-folio, 28 feuillets ; 326 pièces, papier.

          Lieux : Saugues (Haute-Loire, France) / Rieutort-de-Randon (Lozère, France) / Chirac (Lozère, France) / Laubert (Lozère, France) / Châteauneuf-de-Randon (Lozère, France) / Villefort (Lozère, France) / Bayard (Villefort, Lozère, France ; lieu-dit)

          Thèmes : réseau routier / ouvrage d'art / enseignement supérieur / médecine vétérinaire / personnel / rémunération / indigent / animal nuisible / faune sauvage

          Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)