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Petits fonds, pièces éparses et petites collections de la série F

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Brenac (Saint-Paul-le-Froid)

Présentation des notices

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  • F 711-712, 734, 776-780, 784, 1899-1902, 1905-1906, 2100-2117, 2129, 2139-2142, 2228-2229,... ...Ouvrir le détail
    Papiers de communautés - (XIVe-début XXe siècles)
    • F 711-712, 734, 776-780, 784, 1905-1906, 2129, 2139-2142, 2228-2229, 2505-2508, 2591-2594, 2724,... ...Ouvrir le détail
      Pièces éparses - (1424-début XXe siècle)
      • F 734, 2508 - Saint-Paul-le-Froid - (1735-1829)
        • F 734 - Brenac. - (1829)
          Présentation du contenu :

          Procédure entre certains habitants de Brenac et le maire de Saint-Paul-le-Froid qui voulait faire déclarer communale la montagne de Brenac qui était indivise entre lesdits habitants.

          Modalités d'entrées :

          Papiers trouvés au cours de classement.

          Lieux : Brenac (Saint-Paul-le-Froid, Lozère, France ; lieu-dit) / Saint-Paul-le-Froid (Lozère, France)
          Thèmes : biens communaux / communauté d'habitants