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  C 1995-2007 - Bureau de Chanac - (1695-1780)

  Organismes : Bureau de contrôle de Chanac (Lozère) / Contrôle des actes (France)

  
  
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    C 1995-2007 - Registres de formalité - (1695-1780)

    Types de document : formalité

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

    
    
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      C 1995-2000 - Contrôle des actes des notaires et sous-signatures privées - (1695-1780)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

      
      
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        C 1995 - 1695-1700 - (1695-1700)

        

        100 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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        C 1996 - 1711-1715 - (1711-1715)

        

        55 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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        C 1997 - 1716-1720 - (1716-1720)

        

        53 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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        C 1998 - 1720-1723 - (1720-1723)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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        C 1999 - 1723-1726 - (1723-1726)

        

        79 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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        C 2000 - 1726-1780 - (1726-1780)

        

        105 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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      C 2001-2004 - Insinuations - (1706-1730)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

      
      
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        C 2001 - 1706-1710 - (1706-1710)

        

        39 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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        C 2002 - 1710-1719 - (1710-1719)

        

        43 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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        C 2003 - 1719-1720 - (1719-1720)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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        C 2004 - 1720-1730 - (1720-1730)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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      C 2005-2006 - Centième denier - (1720-1732)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

      
      
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        C 2005 - 1720-1727 - (1720-1727)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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        C 2006 - 1727-1732 - (1727-1732)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

        
        
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      C 2007 - Petit scel - (1697-1702)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)

      
      
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        C 2007 - 1697-1702 - (1697-1702)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Chanac (Lozère)