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  C 2098-2101 - Bureau de Cubières - (1713-1740)

  Organismes : Bureau de contrôle de Cubières (Lozère) / Contrôle des actes (France)

  
  
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    C 2098-2101 - Registres de formalité - (1713-1740)

    Types de document : formalité

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Cubières (Lozère)

    
    
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      C 2098-2100 - Contrôle des actes des notaires et sous-signatures privées - (1713-1740)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Cubières (Lozère)

      
      
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        C 2098 - 1713-1722 - (1713-1722)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Cubières (Lozère)

        
        
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        C 2099 - 1722-1726 - (1722-1726)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Cubières (Lozère)

        
        
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        C 2100 - 1726-1740 - (1726-1740)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Cubières (Lozère)

        
        
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      C 2101 - Centième denier - (1723-1734)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Cubières (Lozère)

      
      
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        C 2101 - 1723-1734 - (1723-1734)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Cubières (Lozère)