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  C 2189-2196 - Bureau d'Ispagnac - (1693-1730)

  Organismes : Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère) / Contrôle des actes (France)

  
  
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    C 2189-2191, 2193-2196 - Registres de formalité - (1693-1730)

    Types de document : formalité

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

    
    
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      C 2189-2191 - Contrôle des actes des notaires et sous-signatures privées - (1693-1730)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

      
      
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        C 2189 - 1693-1695 - (1693-1695)

        

        52 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

        
        
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        C 2190 - 1724-1726 - (1724-1726)

        

        71 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

        
        
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        C 2191 - 1726-1730 - (1726-1730)

        

        157 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

        
        
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      C 2193-2194 - Insinuations - (1706-1730)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

      
      
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        C 2193 - 1706-1719 - (1706-1719)

        

        45 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

        
        
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        C 2194 - 1721-1730 - (1721-1730)

        

        74 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

        
        
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      C 2195-2196 - Centième denier - (1720-1730)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

      
      
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        C 2195 - 1720-1727 - (1720-1727)

        

        103 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

        
        
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        C 2196 - 1727-1730 - (1727-1730)

        

        30 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

        
        
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    C 2192 - Autres registres - (1693-1695)

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

    
    
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      C 2192 - Recette des droits de contrôle - (1693-1695)

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)

      
      
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        C 2192 - 1693-1695 - (1693-1695)

        

        51 vues

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle d'Ispagnac (Lozère)