Présentation des notices

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  C 2764-2815, 3211, 3290 - Bureau du Pont-de-Montvert - (1693-1791)

  Organismes : Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère) / Contrôle des actes (France)

  
  
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    C 2814-2815, 3211, 3290 - Tables - (1705-1784)

    Types de document : table

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

    
    
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      C 2814-2815 - Acquéreurs - (1705-1759)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

      
      
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        C 2814 - 1705-1759 - (1705-1759)

        

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        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2815 - 1759-1783 - (1759-1783)

        

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        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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      C 3290 - Contrats de mariage - (1764-1775)

      Thèmes : mariage

      Types de document : table de contrats de mariage / table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

      
      
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        C 3290 - 1764-1775 - (1764-1775)

        

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        Types de document : table / table de contrats de mariage

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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      C 3211 - Décès - (1752-1784)

      Thèmes : décès

      Types de document : table de décès / table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

      
      
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        C 3211 - 1752-1784 - (1752-1784)

        

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        Types de document : table / table de décès

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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    C 2764-2798, 2800-2809 - Registres de formalité - (1698-1791)

    Types de document : formalité

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

    
    
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      C 2764-2797 - Contrôle des actes des notaires et sous-signatures privées - (1698-1791)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

      
      
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        C 2764 - 1698-1703 - (1698-1703)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2765 - 1707-1713 - (1707-1713)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2766 - 1713-1720 - (1713-1720)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2767 - 1720-1723 - (1720-1723)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2768 - 1723-1726 - (1723-1726)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2769 - 1726-1733 - (1726-1733)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2770 - 1733-1737 - (1733-1737)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2771 - 1737-1739 - (1737-1739)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2772 - 1739-1741 - (1739-1741)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2773 - 1741-1744 - (1741-1744)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2774 - 1744-1746 - (1744-1746)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2775 - 1746-1747 - (1746-1747)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2776 - 1748-1750 - (1748-1750)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2777 - 1750-1751 - (1750-1751)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2778 - 1751-1753 - (1751-1753)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2779 - 1753-1755 - (1753-1755)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2780 - 1755-1757 - (1755-1757)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2781 - 1757-1759 - (1757-1759)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2782 - 1759-1761 - (1759-1761)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2783 - 1761-1764 - (1761-1764)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2784 - 1764-1766 - (1764-1766)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2785 - 1766-1768 - (1766-1768)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2786 - 1768-1770 - (1768-1770)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2787 - 1770-1772 - (1770-1772)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2788 - 1772-1774 - (1772-1774)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2789 - 1774-1776 - (1774-1776)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2790 - 1776-1778 - (1776-1778)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2791 - 1778-1781 - (1778-1781)

        

        103 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2792 - 1781-1783 - (1781-1783)

        

        103 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2793 - 1783-1785 - (1783-1785)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2794 - 1785-1786 - (1785-1786)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2795 - 1786-1788 - (1786-1788)

        

        102 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2796 - 1788-1790 - (1788-1790)

        

        102 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2797 - 1790-1791 - (1790-1791)

        

        50 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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      C 2798 - Contrôles des actes des notaires de Saint-Privat-de-Vallongue - (1699-1707)

      Lieux : Saint-Privat-de-Vallongue (Lozère, France)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

      
      
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        C 2798 - 1699-1707 - (1699-1707)

        

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        Lieux : Saint-Privat-de-Vallongue (Lozère, France)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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      C 2800-2802 - Insinuations - (1737-1791)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

      
      
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        C 2800 - 1737-1754 - (1737-1754)

        

        51 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2801 - 1755-1775 - (1755-1775)

        

        101 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2801-bis - 1775-1785 - (1775-1785)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2802 - 1785-1791 - (1785-1791)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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      C 2803-2809 - Centième denier - (1720-1791)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

      
      
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        C 2803 - 1720-1734 - (1720-1734)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2804 - 1734-1748 - (1734-1748)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2805 - 1748-1766 - (1748-1766)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2806 - 1767-1774 - (1767-1774)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2807 - 1774-1781 - (1774-1781)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2808 - 1781-1787 - (1781-1787)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2809 - 1787-1791 - (1787-1791)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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    C 2811-2813 - Sommiers - (1696-1761)

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

    
    
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      C 2813 - Découvertes des droits douteux - (1696-1766)

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

      
      
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        C 2813 - 1696-1766 - (1696-1766)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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      C 2811-2812 - Droits certains - (1723-1761)

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

      
      
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        C 2811 - 1723-1761 - (1723-1761)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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        C 2812 - 1730-1782 - (1730-1782)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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    C 2799, 2810 - Autres registres - (1693-1790)

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

    
    
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      C 2799 - Recettes des droits de contrôle - (1693-1694)

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

      
      
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        C 2799 - 1693-1694 - (1693-1694)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)

        
        
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      C 2810 - Registres d'ordre - (1769-1790)

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        C 2810 - 1769-1790 - (1769-1790)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle du Pont-de-Montvert (Lozère)