Présentation des notices

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  C 2817-2905, 3213-3227 - Bureau de Saint-Chély-d'Apcher - (1693-1814)

  Organismes : Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère) / Contrôle des actes (France)

  
  
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    C 3213-3227 - Tables - (1704-1814)

    Types de document : table

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

    
    
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      C 3222 - Mutations - (1704-1744)

      Présentation du contenu :

      Classement par ordre chronologique

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 3222 - 1704-1744 - (1704-1744)

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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      C 3223 - Vendeurs - (1704-1709)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 3223 - 1704-1709 - (1704-1709)

        

        102 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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      C 3221, 3224-3227 - Acquéreurs - (1733-1795)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 3224 - 1733-1750 - (1733-1750)

        

        102 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 3225 - 1750-1763 - (1750-1763)

        

        102 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 3226 - 1763-1775 - (1763-1775)

        

        100 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 3227 - 1775-1786 - (1775-1786)

        

        89 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 3221 - 1786-1795 - (1786-1795)

        

        95 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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      C 3215 - Contrats de mariage - (1788-1803)

      Thèmes : mariage

      Types de document : table de contrats de mariage / table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 3215 - 1788-1803 - (1788-1803)

        Types de document : table / table de contrats de mariage

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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      C 3216-3218 - Extraits mortuaires - (1762-1798)

      Thèmes : décès

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 3216 - 1762-1782 - (1762-1782)

        

        104 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 3217 - 1787-1798 (campagne). - (1787-1798)

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 3218 - 1788-1798 - (1788-1798)

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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      C 3220 - Successions - (1787-1803)

      Thèmes : succession

      Types de document : table de successions / table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 3220 - 1787-1803 - (1787-1803)

        

        56 vues

        Types de document : table / table de successions

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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      C 3219 - Partages - (1787-1814)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 3219 - 1787-1814 - (1787-1814)

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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      C 3213-3214 - Baux à ferme - (1730-1803)

      Thèmes : baux ruraux

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 3213 - 1730-1788 - (1730-1788)

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 3214 - 1788-1803 - (1788-1803)

        

        55 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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    C 2817-2903 - Registres de formalité - (1693-1791)

    Types de document : formalité

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

    
    
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      C 2817-2902 - Contrôles des actes des notaires et sous-signatures privées - (1693-1791)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 2817 - 1693 - (1693)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2818 - 1693-1694 - (1693-1694)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2819 - 1694 - (1694)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2820 - 1695-1696 - (1695-1696)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2821 - 1696-1697 - (1696-1697)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2822 - 1697-1699 - (1697-1699)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2823 - 1699-1700 - (1699-1700)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2824 - 1700-1701 - (1700-1701)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2825 - 1701-1704 - (1701-1704)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2826 - 1704-1709 - (1704-1709)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2827 - 1709-1711 - (1709-1711)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2828 - 1711-1714 - (1711-1714)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2829 - 1714-1719 - (1714-1719)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2830 - 1719-1720 - (1719-1720)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2831 - 1720-1721 - (1720-1721)

        

        56 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2832 - 1723-1724 - (1723-1724)

        

        105 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2833 - 1724-1725 - (1724-1725)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2834 - 1725-1727 - (1725-1727)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2835 - 1727-1728 - (1727-1728)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2836 - 1728-1729 - (1728-1729)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2837 - 1729-1730 - (1729-1730)

        

        98 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2838 - 1730-1732 - (1730-1732)

        

        151 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2839 - 1732-1733 - (1732-1733)

        

        83 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2840 - 1733-1734 - (1733-1734)

        

        106 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2841 - 1734-1735 - (1734-1735)

        

        105 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2842 - 1735-1736 - (1735-1736)

        

        102 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2843 - 1736-1738 - (1736-1738)

        

        99 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2844 - 1738-1739 - (1738-1739)

        

        100 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2845 - 1739-1740 - (1739-1740)

        

        100 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2846 - 1740-1741 - (1740-1741)

        

        100 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2847 - 1741-1742 - (1741-1742)

        

        98 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2848 - 1742-1743 - (1742-1743)

        

        101 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2849 - 1743-1744 - (1743-1744)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2850 - 1744-1745 - (1744-1745)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2851 - 1745-1746 - (1745-1746)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2852 - 1746-1747 - (1746-1747)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2853 - 1747 - (1747)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2854 - 1747-1748 - (1747-1748)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2855 - 1748-1749 - (1748-1749)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2856 - 1749 - (1749)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2857 - 1749-1750 - (1749-1750)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2858 - 1750-1751 - (1750-1751)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2859 - 1751-1752 - (1751-1752)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2860 - 1752 - (1752)

        

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        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2861 - 1752-1753 - (1752-1753)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2862 - 1753-1754 - (1753-1754)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2863 - 1754-1755 - (1754-1755)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2864 - 1755-1756 - (1755-1756)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2865 - 1756 - (1756)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2866 - 1756-1757 - (1756-1757)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2867 - 1757-1758 - (1757-1758)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2868 - 1758-1759 - (1758-1759)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2869 - 1759-1760 - (1759-1760)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2870 - 1760-1761 - (1760-1761)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2871 - 1761-1762 - (1761-1762)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2872 - 1762-1763 - (1762-1763)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2873 - 1763-1764 - (1763-1764)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2874 - 1764-1765 - (1764-1765)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2875 - 1765-1766 - (1765-1766)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2876 - 1766-1767 - (1766-1767)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2877 - 1767-1768 - (1767-1768)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2878 - 1768-1769 - (1768-1769)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2879 - 1769-1770 - (1769-1770)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2880 - 1770-1771 - (1770-1771)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2881 - 1771 - (1771)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2882 - 1771-1772 - (1771-1772)

        

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        Existence et lieu de conservation des originaux :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2883 - 1772-1773 - (1772-1773)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2884 - 1773-1774 - (1773-1774)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2885 - 1774-1775 - (1774-1775)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2886 - 1775-1776 - (1775-1776)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2887 - 1776-1777 - (1776-1777)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2888 - 1777-1778 - (1777-1778)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2889 - 1778-1779 - (1778-1779)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2890 - 1779-1780 - (1779-1780)

        

        203 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2891 - 1780-1781 - (1780-1781)

        

        113 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2892 - 1781-1782 - (1781-1782)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2893 - 1782-1783 - (1782-1783)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2894 - 1783-1784 - (1783-1784)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2895 - 1784-1785 - (1784-1785)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2896 - 1785 - (1785)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2897 - 1785-1786 - (1785-1786)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2898 - 1786-1787 - (1786-1787)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2899 - 1787-1788 - (1787-1788)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2900 - 1788-1789 - (1788-1789)

        

        109 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2901 - 1789-1790 - (1789-1790)

        

        102 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2902 - 1790-1791 - (1790-1791)

        

        53 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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      C 2903 - Centième denier - (1789-1791)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 2903 - 1789-1791 - (1789-1791)

        

        101 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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    C 2904-2905 - Sommiers - (1730-1789)

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

    
    
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      C 2904-2905 - Droits d'amortissement et franc-fief - (1730-1789)

      Thèmes : féodalité / noblesse

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

      
      
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        C 2904 - 1730-1789 - (1730-1789)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

        
        
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        C 2905 - 1784-1789 - (1784-1789)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)