Présentation des notices

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  C 2923-2985 - Bureau de Saint-Étienne-Vallée-Française - (1693-1800)

  Organismes : Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère) / Contrôle des actes (France)

  
  
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    C 2977-2985 - Tables - (1721-1800)

    Types de document : table

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

    
    
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      C 2981, 2983 - Acquéreurs - (1725-1793)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2981 - 1725-1781 - (1725-1781)

        

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        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2983 - 1781-1793 - (1781-1793)

        

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        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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      C 2984 - Donations éventuelles - (1721-1797)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2984 - 1721-1797 - (1721-1797)

        

        22 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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      C 2977 - Contrats de mariage - (1768-1800)

      Thèmes : mariage

      Types de document : table de contrats de mariage / table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2977 - 1768-1800 - (1768-1800)

        

        85 vues

        Types de document : table / table de contrats de mariage

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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      C 2978 - Testaments - (1725-1793)

      Types de document : table de testaments / table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2978 - 1725-1793 - (1725-1793)

        

        77 vues

        Types de document : table / table de testaments

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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      C 2979-2980 - Sépultures - (1742-1789)

      Thèmes : décès

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2979 - 1742-1789 - (1742-1789)

        

        41 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2980 - 1760-1794 - (1760-1794)

        

        36 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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      C 2982 - Successions - (1789-1801)

      Thèmes : succession

      Types de document : table de successions / table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2982 - 1789-1801 - (1789-1801)

        

        70 vues

        Types de document : table / table de successions

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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      C 2985 - Baux à ferme - (1740-1793)

      Thèmes : baux ruraux

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2985 - 1740-1793 - (1740-1793)

        

        44 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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    C 2923-2961, 2963-2976 - Registres de formalité - (1693-1791)

    Types de document : formalité

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

    
    
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      C 2923-2961 - Contrôle des actes des notaires et sous-signatures privées - (1693-1791)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2923 - 1693-1695 - (1693-1695)

        

        53 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2924 - 1695-1702 - (1695-1702)

        

        97 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2925 - 1723-1725 - (1723-1725)

        

        77 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2926 - 1725-1726 - (1725-1726)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2927 - 1726-1731 - (1726-1731)

        

        154 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2928 - 1731-1733 - (1731-1733)

        

        79 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2929 - 1733-1735 - (1733-1735)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2930 - 1735-1737 - (1735-1737)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2931 - 1737-1738 - (1737-1738)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2932 - 1738-1740 - (1738-1740)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2933 - 1740-1742 - (1740-1742)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2934 - 1742-1744 - (1742-1744)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2935 - 1744-1745 - (1744-1745)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2936 - 1745-1747 - (1745-1747)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2937 - 1747-1748 - (1747-1748)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2938 - 1748-1750 - (1748-1750)

        

        103 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2939 - 1750-1751 - (1750-1751)

        

        101 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2940 - 1751-1753 - (1751-1753)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2941 - 1753-1756 - (1753-1756)

        

        101 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2942 - 1756-1758 - (1756-1758)

        

        95 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2943 - 1758-1760 - (1758-1760)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2944 - 1760-1763 - (1760-1763)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2945 - 1763-1765 - (1763-1765)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2946 - 1765-1767 - (1765-1767)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2947 - 1767-1768 - (1767-1768)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2948 - 1768-1770 - (1768-1770)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2949 - 1770-1772 - (1770-1772)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2950 - 1772-1774 - (1772-1774)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2951 - 1774-1775 - (1774-1775)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2952 - 1775-1777 - (1775-1777)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2953 - 1777-1779 - (1777-1779)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2954 - 1779-1781 - (1779-1781)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2955 - 1781-1782 - (1781-1782)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2956 - 1782-1784 - (1782-1784)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2957 - 1784-1786 - (1784-1786)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2958 - 1786-1787 - (1786-1787)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2959 - 1787-1789 - (1787-1789)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2960 - 1789-1790 - (1789-1790)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2961 - 1790-1791 - (1790-1791)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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      C 2963-2967 - Insinuations - (1725-1791)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2963 - 1725-1732 - (1725-1732)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2964 - 1733-1740 - (1733-1740)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2965 - 1771-1780 - (1771-1780)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2966 - 1780-1787 - (1780-1787)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2967 - 1787-1791 - (1787-1791)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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      C 2968-2976 - Centième denier - (1725-1791)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2968 - 1725-1732 - (1725-1732)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2969 - 1733-1738 - (1733-1738)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2970 - 1739-1746 - (1739-1746)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2971 - 1746-1767 - (1746-1767)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2972 - 1767-1774 - (1767-1774)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2973 - 1774-1780 - (1774-1780)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2974 - 1780-1784 - (1780-1784)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2975 - 1784-1788 - (1784-1788)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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        C 2976 - 1788-1791 - (1788-1791)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

        
        
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    C 2962 - Autres registres - (1693-1695)

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

    
    
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      C 2962 - Recettes des droits de contrôle - (1693-1695)

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)

      
      
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        C 2962 - 1693-1695 - (1693-1695)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère)