Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  C 2986-2990, 3212 - Bureau de Saint-Germain-de-Calberte - (1693-1810)

  Organismes : Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère) / Contrôle des actes (France)

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    C 3212 - Tables - (1773-1810)

    Types de document : table

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      C 3212 - Partages - (1773-1810)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        C 3212 - Ancien bureau de Roqueservière, 1773-1810 - (1773-1810)

        

        32 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

        
        
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    C 2986-2987, 2989-2990 - Registres de formalité - (1693-1728)

    Types de document : formalité

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      C 2986-2987 - Contrôle des actes des notaires et sous-signatures privées - (1693-1728)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        C 2986 - 1693-1695 - (1693-1695)

        

        47 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        C 2987 - 1725-1728 - (1725-1728)

        

        72 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      C 2989 - Insinuations - (1720-1728)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        C 2989 - 1720-1728 - (1720-1728)

        

        25 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      C 2990 - Centième denier - (1720-1728)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        C 2990 - 1720-1728 - (1720-1728)

        

        38 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

        
        
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    C 2988 - Autres registres - (1693-1695)

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      C 2988 - Recettes des droits de contrôle - (1693-1695)

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        C 2988 - 1693-1695 - (1693-1695)

        

        52 vues

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)