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  C 2906-2922 - Bureau de Sainte-Enimie - (1690-1750)

  Organismes : Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère) / Contrôle des actes (France)

  
  
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    C 2906-2912, 2921-2922 - Registres de formalité - (1693-1702)

    Types de document : formalité

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

    
    
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      C 2906-2910 - Contrôle des actes des notaires et sous-signatures privées - (1693-1720)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

      
      
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        C 2906 - 1693-1695 - (1693-1695)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2907 - 1695-1701 - (1695-1701)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2908 - 1701-1710 - (1701-1710)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2909 - 1710-1715 - (1710-1715)

        

        50 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2910 - 1715-1720 - (1715-1720)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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      C 2911-2912 - Insinuations - (1705-1710)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

      
      
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        C 2911 - 1705-1710 - (1705-1710)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2912 - 1705-1710 - (1705-1710)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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      C 2921-2922 - Petit scel - (1693-1702)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

      
      
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        C 2921 - 1693-1695 - (1693-1695)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2922 - 1695-1702 - (1695-1702)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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    C 2913-2920 - Autres registres - (1690-1750)

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

    
    
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      C 2913-2920 - Contrôle des exploits - (1690-1750)

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

      
      
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        C 2913 - 1690-1692 - (1690-1692)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2914 - 1692-1694 - (1692-1694)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2915 - 1696-1698 - (1696-1698)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2916 - 1699-1703 - (1699-1703)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2917 - 1703-1709 - (1703-1709)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2918 - 1709-1712 - (1709-1712)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2919 - 1712-1718 - (1712-1718)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)

        
        
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        C 2920 - 1720-1750 - (1720-1750)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Sainte-Enimie (Lozère)