Présentation des notices

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  C 2991-3078, 3228-3237 - Bureau de Serverette - (1693-1773)

  Organismes : Bureau de contrôle de Serverette (Lozère) / Contrôle des actes (France)

  
  
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    C 3077-3078, 3228-3237 - Tables - (1740-1791)

    Types de document : table

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

    
    
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      C 3234, 3236 - Vendeurs - (1753-1784)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3236 - 1753-1773 - (1753-1773)

        

        51 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3234 - 1763-1784 - (1763-1784)

        

        82 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3235, 3237 - Acquéreurs - (1773-1791)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3237 - 1773-1786 - (1773-1786)

        

        59 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3235 - 1787-1791 - (1787-1791)

        

        46 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3231 - Donations - (1765-1790)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3231 - 1765-1790 - (1765-1790)

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3232 - Contrats de mariage - (1764-1791)

      Thèmes : mariage

      Types de document : table de contrats de mariage / table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3232 - 1764-1791 - (1764-1791)

        

        42 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : table / table de contrats de mariage

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3078 - Extraits de sépulture - (1753-1787)

      Thèmes : décès

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3078 - 1753-1787 - (1753-1787)

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3228-3229 - Décès - (1758-1791)

      Thèmes : décès

      Types de document : table de décès / table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3228 - 1758-1775 - (1758-1775)

        Types de document : table / table de décès

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3229 - 1784-1791 - (1784-1791)

        Types de document : table / table de décès

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3230 - Successions collatérales - (1766-1791)

      Thèmes : succession

      Types de document : table de successions / table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3230 - 1766-1791 - (1766-1791)

        Types de document : table / table de successions

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3233 - Partages - (1764-1790)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3233 - 1764-1790 - (1764-1790)

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3077 - Amortissements - (1740-1775)

      Types de document : table

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3077 - 1740-1775 - (1740-1775)

        

        7 vues

        Types de document : table

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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    C 2991-3038, 3041-3069 - Registres de formalité - (1693-1790)

    Types de document : formalité

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

    
    
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      C 2991-3037 - Contrôles des actes des notaires et sous-signatures privées - (1693-1789)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 2991 - 1693-1694 - (1693-1694)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 2992 - 1694-1695 - (1694-1695)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 2993 - 1698-1700 - (1698-1700)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 2994 - 1700-1706 - (1700-1706)

        

        103 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 2995 - 1706-1709 - (1706-1709)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 2996 - 1709-1711 - (1709-1711)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 2997 - 1711-1714 - (1711-1714)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 2998 - 1714-1720 - (1714-1720)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 2999 - 1720 - (1720)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3000 - 1720-1722 - (1720-1722)

        

        52 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3001 - 1722-1725 - (1722-1725)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3002 - 1725-1728 - (1725-1728)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3003 - 1725-1728 - (1725-1728)

        

        201 vues

        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3004 - 1728-1730 - (1728-1730)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3005 - 1730-1733 - (1730-1733)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3006 - 1733-1735 - (1733-1735)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3007 - 1735-1738 - (1735-1738)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3008 - 1738-1741 - (1738-1741)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3009 - 1741-1742 - (1741-1742)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3010 - 1744-1746 - (1744-1746)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3011 - 1746-1748 - (1746-1748)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3012 - 1748-1749 - (1748-1749)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3013 - 1749-1751 - (1749-1751)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3014 - 1751-1752 - (1751-1752)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3015 - 1752-1754 - (1752-1754)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3016 - 1754-1756 - (1754-1756)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3017 - 1756-1757 - (1756-1757)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3018 - 1757-1758 - (1757-1758)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3019 - 1758-1760 - (1758-1760)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3020 - 1760-1762 - (1760-1762)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3021 - 1762-1763 - (1762-1763)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3022 - 1763-1765 - (1763-1765)

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3023 - 1765-1767 - (1765-1767)

        

        103 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3024 - 1767-1769 - (1767-1769)

        

        103 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3025 - 1769-1771 - (1769-1771)

        

        102 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3026 - 1771-1772 - (1771-1772)

        

        67 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3027 - 1773-1774 - (1773-1774)

        

        119 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3028 - 1774-1776 - (1774-1776)

        

        112 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3029 - 1776-1778 - (1776-1778)

        

        163 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3030 - 1778-1779 - (1778-1779)

        

        103 vues

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3031 - 1779-1781 - (1779-1781)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3032 - 1781-1782 - (1781-1782)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3033 - 1782-1784 - (1782-1784)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3034 - 1784-1785 - (1784-1785)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3035 - 1785-1786 - (1785-1786)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3036 - 1786-1788 - (1786-1788)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3037 - 1788-1789 - (1788-1789)

        

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        Existence et lieu de conservation de copies :

        Reproductions réalisées par l'Association Lozère Histoire et Généalogie

        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3038 - Contrôles des actes des notaires de Saint-Denis - (1696-1700)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3038 - 1696-1700 - (1696-1700)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3041-3052 - Insinuations - (1706-1787)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3041 - 1706-1713 - (1706-1713)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3042 - 1713-1718 - (1713-1718)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3043 - 1718-1720 - (1718-1720)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3044 - 1720-1727 - (1720-1727)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3045 - 1727-1732 - (1727-1732)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3046 - 1732-1736 - (1732-1736)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3047 - 1736-1746 - (1736-1746)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3048 - 1746-1760 - (1746-1760)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3049 - 1760-1773 - (1760-1773)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3050 - 1773-1777 - (1773-1777)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3051 - 1777-1783 - (1777-1783)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3052 - 1783-1787 - (1783-1787)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3053-3068 - Centième denier - (1720-1788)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3053 - 1720-1725 - (1720-1725)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3054 - 1725-1727 - (1725-1727)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3055 - 1727-1730 - (1727-1730)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3056 - 1730-1733 - (1730-1733)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3057 - 1733-1736 - (1733-1736)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3058 - 1736-1740 - (1736-1740)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3059 - 1740-1750 - (1740-1750)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3060 - 1750-1757 - (1750-1757)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3061 - 1757-1762 - (1757-1762)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3062 - 1762-1770 - (1762-1770)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3063 - 1770-1774 - (1770-1774)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3064 - 1774-1777 - (1774-1777)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3065 - 1777-1780 - (1777-1780)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3066 - 1780-1783 - (1780-1783)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3067 - 1783-1786 - (1783-1786)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3068 - 1786-1788 - (1786-1788)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3069 - Quatre deniers pour livre des ventes de meubles - (1772-1790)

      Types de document : formalité

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3069 - 1772-1790 - (1772-1790)

        

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        Types de document : formalité

        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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    C 3070-3076 - Sommiers - (1727-1773)

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

    
    
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      C 3076 - Découvertes des droits douteux - (1727-1791)

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3076 - 1727-1791 - (1727-1791)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3073-3075 - Droits certains - (1751-1773)

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3074 - 1737-1776 - (1737-1776)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3073 - 1751-1773 - (1751-1773)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3075 - 1755-1791 - (1755-1791)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3071 - Droits d'amortissement et de franc-fief - (1741-1789)

      Thèmes : féodalité / noblesse

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3071 - 1741-1789 - (1741-1789)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3072 - Contraintes des droits de franc-fief - (1735-1789)

      Thèmes : féodalité / noblesse

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3072 - 1735-1789 - (1735-1789)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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      C 3070 - Biens des gens de mainmorte - (1730-1776)

      Thèmes : temporel ecclésiastique / corporation

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3070 - 1730-1776 - (1730-1776)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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    C 3039-3040 - Autres registres - (1693-1694)

    Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

    
    
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      C 3039-3040 - Recette des droits de contrôle - (1693-1694)

      Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

      
      
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        C 3039 - 1693-1694 - (1693-1694)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)

        
        
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        C 3040 - 1694-1695 - (1694-1695)

        

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        Organismes : Contrôle des actes (France) / Bureau de contrôle de Serverette (Lozère)