Imprimer cette page

Administrations de l'époque révolutionnaire

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • L 1-77, 79-98 - Généralités - (1788-1804)
    • L 1-49 - Imprimés reliés - (1788-1804)
      • L 44-49 - Répertoires - (1792-1803)
        • L 44 - Monarchie constitutionnelle - (1792)
          • L 44 - Répertoire national ou mémorial chronologique de tous les actes authentiques relatifs à la Révolution pendant les années 1788-1791. - (1792)
        • L 45-47 - Convention nationale - (1792-1795)
          • L 45-47 - Répertoire ou mémorial périodique des décrets de la Convention nationale. – Paris : impr. Prault, 1792-an IV. - (1792-1795)
            • L 45 - 21 septembre 1792 - 21 septembre 1793. - (21 septembre 1792-21 septembre 1793)
            • L 46 - 22 septembre 1793 - 30 fuctidor an II (16 septembre 1794). - (22 septembre 1793-16 septembre 1794)
            • L 47 - 1er vendémiaire an III - 4 brumaire an IV (22 septembre 1794 - 26 octobre 1795). - (22 septembre 1794-26 octobre 1795)
        • L 48 - Directoire - (1799)
          • L 48 - Répertoire ou mémorial périodique des lois et actes du Corps législatif, arrêtés, proclamations et instructions du Directoire exécutif, du 5 brumaire an IV au 6 complémentaire an VIII. - (1799)
        • L 49 - Consulat - (1800-1803)
          • L 49 - Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes des pouvoirs législatif et exécutif, du 1er vendémiaire au 5 complémentaire an VIII. - (1800)
          • L 49-bis - Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du Gouvernement, du 1er vendémiaire an IX au 5 complémentaire an XI. - (1803)