Administrations de l'époque révolutionnaire Archives départementales de la Lozère

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L 1-77, 79-98 - Généralités - (1788-1804)
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  L 50-66, 79-89 - Brochures - (1789-1800)
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    L 50-54, 60-62, 64-65, 81 - Monarchie constitutionnelle - (1789-1792)
    Types de document : brochure
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      L 50-54 - Lois, décrets de l'Assemblée nationale et actes du Corps législatif certifiés conformes et scellés - (1789-1792)
      Thèmes : législation
      Types de document : texte officiel / brochure
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        L 50 - 27 septembre 1789 - 16 juillet 1791. - (27 septembre 1789-16 juillet 1791)
        Présentation du contenu :
        N°11-1099.
        Types de document : brochure / texte officiel
        Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791)
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        L 51 - 18 juillet 1791 - 28 septembre 1791. - (18 juillet 1791 -28 septembre 1791)
        Présentation du contenu :
        N°1100-1299.
        Types de document : brochure / texte officiel
        Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791)
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        L 52 - 28 septembre 1791 - 24 février 1792. - (28 septembre 1791-24 février 1792)
        Présentation du contenu :
        N°1307-1519.
        Types de document : brochure / texte officiel
        Contexte historique : Assemblée législative (1791-1792)
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        L 53 - 29 février 1792 - 22 juillet 1792. - (29 février 1792-22 juillet 1792)
        Présentation du contenu :
        N°1550-1897.
        Types de document : brochure / texte officiel
        Contexte historique : Assemblée législative (1791-1792)
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        L 54 - 22 juillet - 28 août 1792. - (22 juillet-28 août 1792)
        Présentation du contenu :
        N°1900-2583.
        Types de document : brochure / texte officiel
        Contexte historique : Assemblée législative (1791-1792)
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      L 60-62, 64-65, 81 - Autres textes - (1789-1792)
      Thèmes : législation
      Types de document : texte officiel / brochure
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        L 61 - Lettres patentes, déclarations et proclamations du roi, extraits des procès-verbaux de l'Assemblée nationale. - (14 août 1789-11 février 1790)
        Description physique : ; in-4°.,
        Édition : Montpellier, impr. Picot.
        Date : 14 août 1789-11 février 1790
        Types de document : brochure / texte officiel
        Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791)
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        L 81 - Journal des débats et des décrets. - (26 septembre 1789-11 mai 1790)
        Édition : Versailles ou Paris, impr. Baudoin
        Date : 26 septembre 1789-11 mai 1790
        Types de document : brochure / texte officiel
        Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791)
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        L 60 - Lettres patentes et proclamations du roi. - (14 janvier 1790-20 juillet 1792)
        Présentation du contenu :
        Contient en outre :
        
        - Tableau des finances de la France à l'époque de la tenue des États-généraux 1789.
        
        - Aperçu de la balance de commerce de la France 1789.
        Description physique : ; in-4°.,
        Édition : Paris, impr. royale.
        Date : 14 janvier 1790-20 juillet 1792
        Types de document : brochure / texte officiel
        Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792)
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        L 62 - Proclamations du roi et lois. - (20 août 1790-22 août 1791)
        Description physique : ; in-4°.,
        Édition : Mende, impr. Lacombe
        Date : 20 août 1790-22 août 1791
        Types de document : brochure / texte officiel
        Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791)
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        L 65 - Lois et décrets. - (8 janvier-13 septembre 1792)
        Description physique : ; in-4°.,
        Édition : Mende, impr. Kocher et Prost
        Date : 8 janvier-13 septembre 1792
        Thèmes : législation
        Types de document : texte officiel / brochure / texte officiel
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        L 64 - Actes du Corps législatif et lois. - (12 février-14 août 1792)
        Description physique : ; in-4°.,
        Édition : Marvejols, impr. Kocher et Prost
        Date : 12 février-14 août 1792
        Types de document : brochure / texte officiel
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    L 55-59, 63, 66, 79, 82-84 - Convention nationale - (1790-1795)
    Types de document : brochure
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      L 55-59 - Décrets de la Convention nationale certifiés conformes et scellés - (1792-1794)
      Types de document : brochure
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        L 55 - 21 septembre 1792 - 22 mars 1793. - (21 septembre 1792-22 mars 1793)
        Présentation du contenu :
        Nos 1-899.
        Types de document : brochure
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        L 56 - 21 mai - 27 juin 1793. - (21 mai-27 juin 1793)
        Présentation du contenu :
        Nos 900-1148.
        Types de document : brochure
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        L 57 - 5 juillet - 9 août 1793. - (5 juillet-9 août 1793)
        Présentation du contenu :
        Nos 1151-1397.
        Types de document : brochure
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        L 58 - 17 août - 21 septembre 1793. - (17 août-21 septembre 1793)
        Présentation du contenu :
        Nos 1400-1599.
        Types de document : brochure
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        L 59 - 21 septembre 1793 - 12 prairial an II. - (21 septembre 1793-31 mai 1794)
        Présentation du contenu :
        Nos 1601-2385.
        Types de document : brochure
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      L 63, 66, 79, 82-84 - Autres textes - (1790-1795)
      Types de document : brochure
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        L 83 - Rapports à l'Assemblée nationale et à la Convention. - (25 août 1790-29 vendémiaire an IV)
        Description physique : ; in-8°.,
        Édition : Paris, impr. nat., 25 août
        Date : 25 août 1790-29 vendémiaire an IV
        Thèmes : vie politique
        Types de document : brochure
        Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792)
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        L 63 - Décrets de la Convention nationale. - (31 octobre 1792-15 prairial an II)
        Description physique : ; in-4°.,
        Édition : Mende, impr. Broca et Jaillard, 31 octobre
        Date : 31 octobre 1792-15 prairial an II
        Types de document : brochure
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        L 84 - Discours, opinions, adresses, proclamations. - (29 décembre 1792-20 fructidor an III)
        Description physique : ; in-8°.,
        Édition : Paris, impr. nat., 29 décembre
        Date : 29 décembre 1792-20 fructidor an III
        Thèmes : vie politique
        Types de document : discours / brochure
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        L 79 - Décrets de la Convention nationale. - (4 frimaire an II-16 vendémiaire an III)
        Édition : Paris, imprimeries diverses
        Date : 4 frimaire an II-16 vendémiaire an III
        Thèmes : législation
        Types de document : texte officiel / brochure
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        L 66 - Jugements du tribunal révolutionnaire de Paris. - (10-12 thermidor an II)
        Description physique : ; in-4°.,
        Édition : Paris, impr. du Tribunal révolutionnaire, 28-30 juillet
        Date : 10-12 thermidor an II
        Thèmes : juridiction / décision de justice
        Types de document : brochure
        Organismes : Tribunal révolutionnaire de Paris
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        L 82 - Arrêtés des comités. - (16 germinal an III-27 vendémiaire an IV)
        Description physique : ; in-8°.,
        Édition : Paris, impr. nat., 5 avril-19 octobre
        Date : 16 germinal an III-27 vendémiaire an IV
        Thèmes : organisme consultatif / vie politique
        Types de document : brochure
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    L 80, 85-89 - Directoire - (1796-1800)
    Types de document : brochure
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      L 85 - Feuilletons des résolutions et des projets de résolution. - (1796)
      Présentation du contenu :
      n°2-4
      Description physique : ; in-8°.,
      Édition : Paris, impr. nat., 1er-24 pluviose an IV.
      Date : 1796
      Thèmes : vie politique
      Types de document : brochure
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      L 86 - Rapports, délibérations, procès-verbaux, messages, proclamations du Directoire exécutif. - (5 nivôse-24 fructidor an IV)
      Description physique : ; in-8°.,
      Édition : Paris, impr. du Directoire exécutif, 5 nivose-24 fructidor an IV.
      Date : 5 nivôse-24 fructidor an IV
      Thèmes : vie politique
      Types de document : brochure
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      L 87 - Rapports, discours, messages du Conseil des anciens. - (14 germinal an V-16 floréal an VII)
      Édition : Paris, impr.nat.
      Date : 14 germinal an V-16 floréal an VII
      Thèmes : vie politique
      Types de document : brochure
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      L 88 - Rapports, résolutions, messages du Conseil des Cinq-cents. - (18 messidor an IV-22 ventose an VII)
      Description physique : ; in-8°.,
      Édition : Paris, impr. nat.
      Date : 18 messidor an IV-22 ventose an VII
      Thèmes : vie politique
      Types de document : brochure
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      L 89 - Bulletin décadaire de la République française. - (9 vendémiaire-30 thermidor an VII)
      Présentation du contenu :
      n°1-33
      Édition : Paris, impr. nat.
      Date : 9 vendémiaire-30 thermidor an VII
      Types de document : brochure
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      L 80 - Réimpression du Bulletin des lois. - (23 frimaire-6 ventose an VIII)
      Édition : Mende, impr. Kocher et Prost
      Date : 23 frimaire-6 ventose an VIII
      Types de document : brochure

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