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Administrations de l'époque révolutionnaire

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Présentation des notices

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  • L 1-77, 79-98 - Généralités - (1788-1804)
    • L 90-98 - Placards - (1789-s.d.)
      • L 90-95 - Textes officiels - (1789-1799)
        • L 90 - Lois (Paris, impr. Royale ou nationale). - (28 janvier 1791-12 décembre 1795)
        • L 91 - Lettres patentes, déclarations et proclamations du roi (Montpellier, impr. Picot). - (9 octobre 1789-26 février 1790)
        • L 92 - Proclamations du roi (Mende, impr. Lacombe). - (25 avril-19 octobre 1790)
        • L 93 - Lois (Mende, impr. Broca et Jaillard). - (18 mars 1796)
        • L 94 - Lois et décrets (Mende, impr. Kocher et Prost). - (30 mars 1793-10 novembre 1799)
        • L 95 - Bulletin de la Convention nationale, nos 7-9 (Paris, ipm) - (23 décembre 1792-6 mars 1793)
      • L 96-98 - Autres textes - (Sans date)
        • L 96 - Recueil des actions héroïques et civiques des républicains français, n° 4 (Paris, impr. Nat.) - (Sans date)
        • L 97 - Jugements du tribunal révolutionnaire de Paris (Paris, impr. Du tribunal révolutionnaire). - (17 avril 1793-22 janvier 1794)
        • L 98 - Jugements des tribunaux de divers départements. - (22 juin 1794-14 janvier 1798)