Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  L 99-197 - Administration du département - (1754-1800)
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    L 146-147 - Administration et comptabilité départementales - (1793-an VIII)

    Thèmes : administration départementale

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      L 146 - Archives. - (26 avril 1793-8 novembre 1799)

      Présentation du contenu :

      1. Inventaire des procès-verbaux de recherche et vérification de papiers à Aumont, Saint-Chély, La Garde et Combejouve, Saint-Juéry et Chaldecombe, Le Malzieu, Saint-Alban et Serverette, Arbouroux et La Bessière (26 avril 1793).

      2-3. Circulaire ministérielle sur la levée des scellés apposés sur les greffes des justices supprimées (17e jour du 1er mois de l'an 2).

      4. Circulaire pour la réunion dans les offices départementaux de tous les parchemins utiles au service de l'artillerie (7 prairial an 2).

      5. Extrait de jugement acquittant Nicolas Chastel de Condres, convaincu d'avoir gardé des titres féodaux, mais non convaincu de les avoir soustraits frauduleusement (15 germinal an 2).

      6-7. Loi concernant l'organisation des Archives établies auprès de la représentation nationale (17 messidor an 2)

      8-10. Instruction préliminaire pour les opérations de triage des archives (an 3).

      11-13. Circulaires ministérielles sur l'utilisation ou la vente des papiers inutiles l'inventaire des archives des maîtrises et grueries des eaux et forêts et le dépôt de l'état civil des municipalités dissoutes dans les municipalités qui leur ont succédé (An IV).

      14. État des archives remises à l'administration du département par le directoire du district de Mende.

      15. Procès verbal de remise des archives du district de Villefort (7 prairial an V).

      16. Circulaire ministérielle relative aux actes des notaires (21 pluviôse an VII).

      17. Reçu du secrétaire de l'administration municipale du canton de Chirac des registres de la justice de paix dudit canton (17 brumaire an VIII).

      Description physique : 16 pièces dont 9 imprimées, 1 cahier, papier

      Lieux : Aumont-Aubrac (Lozère, France) / Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France) / Saint-Juéry (Lozère, France) / Le Malzieu-Ville (Lozère, France) / Saint-Alban-sur-Limagnole (Lozère, France) / Serverette (Lozère, France) / Mende (Lozère, France ; canton) / Villefort (Lozère, France ; canton) / Chirac (Lozère, France ; canton)

      Thèmes : patrimoine écrit / notaire / justice

      Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)

      Personnes et familles : Chastel de Condres, Nicolas

      Contexte historique : Convention nationale (1792-1795) / Directoire (1795-1799)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      L 147 - Compte-rendu par les ex-administrateurs du département de la Lozère, de leur gestion depuis le 3 brumaire an VI jusqu'au 13 germinal an VIII. - (an VIII)

      Description physique : ; in-4°.,
      

      Édition : Mende, J.J.M. Ignon

      Date : an VIII

      Thèmes : comptabilité publique / finances départementales

      Contexte historique : Directoire (1795-1799)