Administrations de l'époque révolutionnaire Archives départementales de la Lozère

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L 198-367, 369-389, 937-940 - Administration des districts - (1789-1795)
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  L 329-363 - District de Saint-Chély - (1790-1795)
  Thèmes : district révolutionnaire
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    L 329-332 - Distribution des lois - (1790-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 329 - Envoi des lois. - (31 juillet 1790-4 août 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 330 - Réception des lois. - (30 juillet 1790-16 juillet 1794)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 331 - Feuilles de route des porteurs de lois. - (7 mars 1791-18 octobre 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 332 - Feuilles de route des porteurs de lois. - (7 mars 1791-18 octobre 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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    L 333 - Arrêtés - (1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 333 - Registre général des arrêtés pris par l'administration du district. - (10 avril-18 novembre 1795)
      Description physique : Oui
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Contexte historique : Convention nationale (1792-1795)
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    L 334 - Politique générale - (1790-1794)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 334 - Pièces diverses. - (5 mars 1790-17 juin 1794)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : vie politique
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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    L 335 - Personnel - (1790-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 335 - Pièces diverses. - (7 février 1790-4 septembre 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : personnel / fonctionnaire territorial / élu
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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    L 336-338 - Sûreté - (1791-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 336 - Troubles de Termes. - (6 décembre 1791-17 décembre 1792)
      Lieux : Termes (Lozère, France) / Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : mouvement populaire / acte d'opposition
      Contexte historique : Contre-Révolution / Assemblée législative (1791-1792)
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      L 337 - Arrêtés de mise en liberté et procès-verbaux d'élargissement. - (23 mai 1794-20 janvier 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : population pénitentiaire / incarcération
      Contexte historique : Convention nationale (1792-1795) / Contre-Révolution
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      L 338 - Pièces diverses. - (1er août 1791-11 mai 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795) / Contre-Révolution
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    L 339 - Police administrative - (1790-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 339 - Fêtes. - (8 juillet 1790-10 août 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : fête / vie spirituelle
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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    L 340-342 - Économie - (1790-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 340 - Approvisionnements. - (27 juin 1790-12 août 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : ravitaillement / subsistances
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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      L 341 - Secours pour pertes agricoles. - (3 janvier 1791-30 juillet 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : aide sociale / agriculture / calamité agricole / catastrophe naturelle
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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      L 342 - Commerce et industrie. - (29 juillet 1793-17 décembre 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : commerce / industrie
      Contexte historique : Convention nationale (1792-1795)
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    L 343 - Administration départementale - (1791-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 343 - Archives. - (18 août 1791-26 décembre 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : patrimoine écrit
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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    L 344-346 - Finances - (1791-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 344 - Patentes. - (29 mars 1792-7 avril 1794)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : taxe professionnelle / fiscalité professionnelle
      Contexte historique : Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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      L 345 - Sels et tabacs. - (1er février 1791-19 février 1793)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : monopoles fiscaux / sel / tabac
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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      L 346 - Pièces diverses. - (17 août 1791-12 septembre 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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    L 347 - Communications - (1790-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 347 - Postes. - (2 septembre 1790-17 janvier 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : poste
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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    L 348-357 - Affaires militaires - (1791-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 348 - Garde nationale - (1791-1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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        L 348 - Garde nationale. - (9 janvier 1791-22 octobre 1795)
        Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
        Thèmes : garde nationale
        Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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      L 349-351 - Recrutement militaire - (1792-1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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        L 349 - Volontaires de 1792. - (31 juillet-22 novembre 1792)
        Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
        Thèmes : enrôlement
        Contexte historique : Assemblée législative (1791-1792)
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        L 350 - Levée de 300 000 hommes. - (14 mars-25 août 1793)
        Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
        Contexte historique : Convention nationale (1792-1795)
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        L 351 - Levée en masse. - (29 septembre 1793-8 juin 1795)
        Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
        Contexte historique : Convention nationale (1792-1795)
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      L 352-354 - Équipement militaire - (1793-1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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        L 352 - Poudres et salpêtres. - (6 juillet 1794-1er mai 1795)
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        Thèmes : carrière
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        L 353 - Cuirs et souliers. - (23 avril 1793-13 février 1795)
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        Thèmes : industrie du cuir
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        L 354 - Fournitures diverses. - (24 octobre 1793-12 septembre 1795)
        Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
        Thèmes : ravitaillement militaire
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      L 355-357 - Autres dossiers - (1791-1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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        L 355 - Mouvements des troupes. - (2 avril 1792-1er juin 1795)
        Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
        Thèmes : armée
        Contexte historique : Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795) / guerres de la Révolution (1792-1799)
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        L 356 - Logement des troupes. - (1er avril 1791-30 août 1794)
        Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
        Thèmes : armée
        Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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        L 357 - Écoles militaires. - (17 juin-26 novembre 1794)
        Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
        Contexte historique : Convention nationale (1792-1795)
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    L 361-362 - Cultes - (1790-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 361 - Déclaration des revenus du clergé. - (28 février 1790-12 janvier 1791)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : temporel ecclésiastique
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791)
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      L 362 - Pièces diverses. - (29 novembre 1790-7 mai 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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    L 358-360, 363 - Affaires diverses - (1790-1795)
    Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
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      L 358 - Travaux publics. - (5 juillet 1791-24 avril 1794)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : réseau routier
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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      L 359 - Instruction publique. - (15 décembre 1790-7 août 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : enseignement
      Contexte historique : Assemblée constituante (1789-1791) / Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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      L 360 - Justice. - (18 décembre 1791-3 septembre 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : justice
      Contexte historique : Assemblée législative (1791-1792) / Convention nationale (1792-1795)
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      L 363 - Prisons. - (9 septembre 1793-12 janvier 1795)
      Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; district)
      Thèmes : établissement pénitentiaire
      Contexte historique : Convention nationale (1792-1795)

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