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Fonds des tribunaux révolutionnaires

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Bédouès

Présentation des notices

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  • 2 L 246, 2 L 247, 2 L 248, 2 L 249, 2 L 250, 2 L 251/1-2, 2 L 252, 2 L 253/1-86, 88-107, 2 L...Ouvrir le détail
    Tribunaux correctionnels - (1793-1812)
    • 2 L 246, 2 L 247, 2 L 248, 2 L 249, 2 L 250, 2 L 251/1-2, 2 L 252, 2 L 253/1-86, 88-107 - Tribunal correctionnel de Florac - (1794-1812)
      • 2 L 253/1-86, 88-107 - Dossiers de procédure - (1794-1801)
        • 2 L 253/31 - Contre des inconnus qui coupèrent l'arbre de la liberté à Bédouès. - (3 Juin 1797)
          Lieux : Bédouès (Lozère, France)
          Thèmes : symbolique officielle / acte d'opposition
          Organismes : Tribunal correctionnel (Florac, Lozère)

        • 2 L 253/88 - Contre Jean Puchairal, de la commune de Bédouès, pour vol de foin et mauvais traitement. - (24 juillet-2 août 1799)
          Lieux : Bédouès (Lozère, France)
          Thèmes : atteinte à la dignité des personnes / vol / aliment du bétail / produit agricole
          Organismes : Tribunal correctionnel (Florac, Lozère)
          Personnes et familles : Puchairal, Jean

        • 2 L 253/101 - Contre Baptiste Huc, dit Grèze, de Bédouès, pour échange d'injures et de coups avec la nommée Jeanne Lapize. - (12-15 mars 1800)
          Lieux : Bédouès (Lozère, France)
          Thèmes : atteinte à la dignité des personnes / coups et blessures
          Organismes : Tribunal correctionnel (Florac, Lozère)
          Personnes et familles : Huc, Baptiste (dit Grèze) / Lapize, Jeanne