Vous êtes ici : Faire une recherche > Dans les inventaires et archives en ligne > À partir des archives numérisées > État civil

Imprimer cette page

Fonds des tribunaux révolutionnaires

Fermer le formulaire de recherche

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Germain-de-Calberte

Présentation des notices

-+
  • 2 L 246, 2 L 247, 2 L 248, 2 L 249, 2 L 250, 2 L 251/1-2, 2 L 252, 2 L 253/1-86, 88-107, 2 L...Ouvrir le détail
    Tribunaux correctionnels - (1793-1812)
    • 2 L 246, 2 L 247, 2 L 248, 2 L 249, 2 L 250, 2 L 251/1-2, 2 L 252, 2 L 253/1-86, 88-107 - Tribunal correctionnel de Florac - (1794-1812)
      • 2 L 253/1-86, 88-107 - Dossiers de procédure - (1794-1801)
        • 2 L 253/2 - Contre Jean Merle et Suzanne Fraisse, son épouse, de Nogaret, commune de Saint-Germain-de-Calberte, pour vol de chataîgnes. - (27 décembre 1795-14 février 1796)
          Lieux : Saint-Germain-de-Calberte (Lozère, France) / Nogaret (Saint-Germain-de-Calberte, Lozère, France ; lieu-dit)
          Thèmes : vol / castanéiculture
          Organismes : Tribunal correctionnel (Florac, Lozère)
          Personnes et familles : Merle, Jean / Fraisse, Suzanne (épouse Merle)

        • 2 L 253/14 - Au sujet d'un meurtre commis la nuit au Castanet, commune de Saint-Germain de Calberte, sur la personne d'un des fils Pradeilles et de l'enlèvement de son frère par une bande armée. - (15-19 juillet 1796)
          Lieux : Castanet (Saint-Germain-de-Calberte, Lozère, France ; lieu-dit) / Saint-Germain-de-Calberte (Lozère, France)
          Thèmes : meurtre
          Organismes : Tribunal correctionnel (Florac, Lozère)
          Personnes et familles : Pradeilles (famille)

        • 2 L 253/65 - Contre les nommés Mazoyer et Cayla, de la commune de Saint-Germain de Calberte, pour rébellion à la justice et mauvais traitement envers un huissier et deux gendarmes. - (18 novembre 1797-19 septembre 1798)
          Lieux : Saint-Germain-de-Calberte (Lozère, France)
          Thèmes : atteinte à la dignité des personnes / gendarme / atteinte à l'ordre public
          Organismes : Tribunal correctionnel (Florac, Lozère)
          Personnes et familles : Mazoyer / Cayla

        • 2 L 253/82 - Contre Jean François Daudé, négociant de Saint-Germain de Calberte, prévenu de faux. - (21 octobre 1798-27 avril 1799)
          Présentation du contenu :

          1 récépissé de 2 registres d'état-civil du 5 vendémiaire an VIII pour le greffier du tribunal correctionnel est joint à la procédure.

          Lieux : Saint-Germain-de-Calberte (Lozère, France)
          Thèmes : faux en écriture / commerçant
          Organismes : Tribunal correctionnel (Florac, Lozère)
          Personnes et familles : Daudé, Jean-François

        • 2 L 253/90 - Contre Joseph et Antoine Toye, de Saint-Germain de Calberte, pour avoir maltraité François Corriger. - (27 mai-22 août 1799)
          Lieux : Saint-Germain-de-Calberte (Lozère, France)
          Thèmes : atteinte à la dignité des personnes
          Organismes : Tribunal correctionnel (Florac, Lozère)
          Personnes et familles : Toye (famille) / Corriger, François

        • 2 L 253/95 - Contre Privat Calberte et Angélique Privat Calberte, sa fille, de Saint-Germain, pour détention d'un papier contre révolutionnaire. - (2 septembre-11 octobre 1799)
          Lieux : Saint-Germain-de-Calberte (Lozère, France)
          Thèmes : acte d'opposition
          Organismes : Tribunal correctionnel (Florac, Lozère)
          Personnes et familles : Calberte (famille)
          Contexte historique : Contre-Révolution

        • 2 L 253/102 - Contre le nommé Jean Hours, de St-Germain-de-Calberte, prévenu de vols, assassinats, et qui fut enlevé des mains de la gendarmerie et tué à coups de fusil par une bande armée. - (13 février-22 mars 1800)
          Lieux : Saint-Germain-de-Calberte (Lozère, France)
          Thèmes : vol / meurtre
          Organismes : Tribunal correctionnel (Florac, Lozère)
          Personnes et familles : Hours, Jean