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Fonds des tribunaux révolutionnaires

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Brion

Présentation des notices

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  • 2 L 246, 2 L 247, 2 L 248, 2 L 249, 2 L 250, 2 L 251/1-2, 2 L 252, 2 L 253/1-86, 88-107, 2 L...Ouvrir le détail
    Tribunaux correctionnels - (1793-1812)
    • 2 L 254, 2 L 255, 2 L 256, 2 L 257, 2 L 258, 2 L 259, 2 L 260, 2 L 261/1-69 - Tribunal correctionnel de Marvejols - (1793-1805)
      • 2 L 261/1-69 - Dossiers de procédure - (1793-1800)
        • 2 L 261/3 - Contre les auteurs de mauvais traitements commis sur le nommé Chazali, berger de Brion. - (20 mai-9 juillet 1797)
          Lieux : Brion (Lozère, France)
          Thèmes : berger / atteinte à la dignité des personnes
          Organismes : Tribunal correctionnel (Marvejols, Lozère)
          Personnes et familles : Chazali

        • 2 L 261/24 - Au sujet d'une rixe survenue dans la commune de Brion et provoquée par une discussion concernant un pâturage. - (29 juin-11 juillet 1798)
          Lieux : Brion (Lozère, France)
          Thèmes : coups et blessures
          Organismes : Tribunal correctionnel (Marvejols, Lozère)

        • 2 L 261/60 - Contre les frères Pelat, de la commune de Brion, pour violences à la suite de querelles, au sujet d'un champ. - (17 mai-15 octobre 1799)
          Lieux : Brion (Lozère, France)
          Thèmes : coups et blessures
          Organismes : Tribunal correctionnel (Marvejols, Lozère)
          Personnes et familles : Pelat (famille)