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Fonds des tribunaux révolutionnaires

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Chambonnet (Quézac)

Présentation des notices

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  • 2 L 5, 2 L 273/1-109, 2 L 274/1-84, 2 L 275/1-12, 2 L 276/1-36, 2 L 277/1-9, 2 L 278/1-31 - Jugements arbitraux et actes des tribunaux de famille - (1791-1799)
    • 2 L 5, 2 L 273/1-109 - District de Florac - (1791-1799)
      • 2 L 273/1-109 - Dossiers de procédures - (1791-1799)
        • 2 L 273/10 - Pour Pierre Bousquet, du Buisson, contre Antoine Bousquet, du Chambonnet, commune de Quézac. - (12 avril 1792)
          Lieux : Le Buisson (Lozère, France) / Le Chambonnet (Quézac, Lozère, France ; lieu-dit) / Quézac (Lozère, France)
          Personnes et familles : Bousquet (famille)

        • 2 L 273/65 - Entre les héritiers de feu Etienne Durand, du Chambonnet, commune de Quézac,. - (12 Mars 1795)
          Lieux : Le Chambonnet (Quézac, Lozère, France ; lieu-dit) / Quézac (Lozère, France)
          Personnes et familles : Durand, Étienne