Fonds des tribunaux révolutionnaires Archives départementales de la Lozère

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2 L 167, 2 L 115/1-2, 2 L 116, 2 L 117, 2 L 118, 2 L 119/1-3, 2 L 120, 2 L 121/1-2, 2 L 122, 2 L...
2 L 167, 2 L 115/1-2, 2 L 116, 2 L 117, 2 L 118, 2 L 119/1-3, 2 L 120, 2 L 121/1-2, 2 L 122, 2 L 123/1-4, 2 L 124, 2 L 125, 2 L 126, 2 L 127, 2 L 128/1-6, 2 L 129, 2 L 130/1-6, 2 L 131/1-2, 2 L 132, 2 L 133/1, 2 L 134/1, 2 L 135, 2 L 136, 2 L 137, 2 L 138, 2 L 139, 2 L 140, 2 L 141/1-3, 2 L 142, 2 L 143, 2 L 144, 2 L 145, 2 L 146, 2 L 147/1-3, 2 L 148, 2 L 149/1-2, 2 L 150, 2 L 151, 2 L 152/1-3, 2 L 153, 2 L 154/1-7, 2 L 155, 2 L 156/1-2, 2 L 157/1-4, 2 L 158, 2 L 159/1-6, 2 L 160, 2 L 161/1-4, 2 L 162, 2 L 163/1-5, 2 L 164, 2 L 165/1-2, 2 L 166/1-3, 2 L 168, 2 L 169, 2 L 170, 2 L 171/1-3, 2 L 172/1-4, 2 L 173, 2 L 174/1-5, 2 L 175, 2 L 176, 2 L 177, 2 L 178, 2 L 179, 2 L 180, 2 L 181/1-3, 2 L 182, 2 L 183, 2 L 184, 2 L 185, 2 L 186, 2 L 187, 2 L 188, 2 L 189, 2 L 190/1-4, 2 L 191/1-4, 2 L 192, 2 L 193, 2 L 194, 2 L 195/1-2, 2 L 196/1-3, 2 L 197, 2 L 198, 2 L 199, 2 L 200, 2 L 201, 2 L 202/1-6, 2 L 203, 2 L 204, 2 L 205, 2 L 206, 2 L 207, 2 L 208, 2 L 209, 2 L 210, 2 L 211, 2 L 212/1-2, 2 L 213/1-3, 2 L 214, 2 L 215, 2 L 216, 2 L 217/1-2, 2 L 218, 2 L 219/1-4, 2 L 220, 2 L 221, 2 L 223, 2 L 224, 2 L 322, 2 L 324, 2 L 325, 2 L 326, 2 L 327/1-2, 2 L 329, 2 L 330/1-2, 2 L 331, 2 L 332/1-2, 2 L 333, 2 L 334, 2 L 335, 2 L 336, 2 L 337, 2 L 338, 2 L 339, 2 L 340, 2 L 241, 2 L 342, 2 L 343 -
Justices de paix - (1780-1848)
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  2 L 115/1-2, 2 L 116 - Allenc - (1791-1801)
  Organismes : Justice de paix d'Allenc (Lozère)
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    2 L 115/1-2, 2 L 116 - Justice civile - (1791-1801)
    Thèmes : justice civile
    Organismes : Justice de paix d'Allenc (Lozère)
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      2 L 116 - Juridiction amiable - (1793-1800)
      Organismes : Justice de paix d'Allenc (Lozère)
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        2 L 116 - Actes du bureau de conciliation. - (5 mai 1793-22 novembre 1800)
        Description physique : Oui
        Thèmes : conciliation
        Organismes : Justice de paix d'Allenc (Lozère)
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      2 L 115/1-2 - Juridiction contentieuse - (1791-1801)
      Types de document : minute juridictionnelle
      Organismes : Justice de paix d'Allenc (Lozère)
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        2 L 115/1 - Jugements (28 février-27 avril 1791) et répertoire des jugements (12 avril 1791-8 décembre 1792). - (28 février 1791-8 décembre 1792)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle
        Organismes : Justice de paix d'Allenc (Lozère)
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        2 L 115/2 - Jugements. - (2 avril 1791-1801)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle
        Organismes : Justice de paix d'Allenc (Lozère)
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  2 L 117 - Aumont - (1798-1804)
  Organismes : Justice de paix d'Aumont-Aubrac (Lozère)
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    2 L 117 - Actes du bureau de conciliation, jugements. - (1798-1804)
    Thèmes : justice civile / conciliation
    Types de document : minute juridictionnelle
    Organismes : Justice de paix d'Aumont-Aubrac (Lozère)
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  2 L 118 - Auroux - (1793)
  Thèmes : justice civile
  Organismes : Justice de paix d'Auroux (Lozère)
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    2 L 118 - Pièces diverses. - (1793)
    Organismes : Justice de paix d'Auroux (Lozère)
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  2 L 119/1-3, 2 L 120, 2 L 324 - Bagnols - (1795-1800)
  Organismes : Justice de paix de Bagnols-les-Bains (Lozère)
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    2 L 119/1-3, 2 L 120, 2 L 324 - Justice civile - (1795-1800)
    Thèmes : justice civile
    Organismes : Justice de paix de Bagnols-les-Bains (Lozère)
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      2 L 119/1-3 - Juridiction amiable - (1795-1799)
      Présentation du contenu :
      Conciliation
      Thèmes : conciliation
      Organismes : Justice de paix de Bagnols-les-Bains (Lozère)
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        2 L 119/1 - Nivôse-floréal an IV. - (1795-1796)
        Organismes : Justice de paix de Bagnols-les-Bains (Lozère)
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        2 L 119/2 - brumaire an V-floréal an VI. - (1796-1798)
        Description physique : 5 cahiers
        Organismes : Justice de paix de Bagnols-les-Bains (Lozère)
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        2 L 119/3 - Ventôse-floréal an VII. - (1799)
        Organismes : Justice de paix de Bagnols-les-Bains (Lozère)
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      2 L 120, 2 L 324 - Juridiction contentieuse - (1795-1800)
      Organismes : Justice de paix de Bagnols-les-Bains (Lozère)
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        2 L 120 - Jugements, verbaux divers. - (1795-1800)
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbal
        Organismes : Justice de paix de Bagnols-les-Bains (Lozère)
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        2 L 324 - Répertoire des jugements. - (1795-1798)
        Organismes : Justice de paix de Bagnols-les-Bains (Lozère)
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  2 L 121/1-2, 2 L 122, 2 L 123/1-4, 2 L 124, 2 L 125 - Barre - (1791-1802)
  Thèmes : justice civile
  Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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    2 L 124 - Généralités - (1791-1799)
    Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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      2 L 124 - Répertoires de tous les jugements, procès-verbaux et autres actes faits et rendus par le juge de paix. - (1791-1799)
      Description physique : 5 cahiers, Oui,
      Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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    2 L 121/1-2, 2 L 122, 2 L 123/1-4, 2 L 125 - Justice civile - (1791-1802)
    Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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      2 L 122 - Juridiction gracieuse - (1792-1797)
      Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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        2 L 122 - Registre des nominations de tuteurs et curateurs. - (18 juin 1792-12 août 1797)
        Description physique : Oui
        Thèmes : tutelle judiciaire
        Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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      2 L 121/1-2 - Juridiction amiable - (1791-1801)
      Thèmes : conciliation
      Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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        2 L 121/1 - 12 février 1791-29 frimaire an VII. - (12 février 1791-19 décembre 1798)
        Description physique : 12 cahiers, Oui,
        Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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        2 L 121/2 - 19 germinal-26 thermidor an IX. - (9 avril-14 août 1801)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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      2 L 123/1-4, 2 L 125 - Juridiction contentieuse - (1791-1802)
      Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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        2 L 123/1 - Verbaux. - (1791-1797)
        Types de document : procès-verbal
        Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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        2 L 123/2 - Jugements. - (1791-1797)
        Présentation du contenu :
        Numérotés 1-326.
        Types de document : minute juridictionnelle
        Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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        2 L 123/3 - Jugements et procès-verbaux. - (1797-1802)
        Description physique : 1 cahier
        Types de document : minute juridictionelle / procès-verbal
        Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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        2 L 123/4 - Jugements. - (15 juin 1801-16 mars 1802)
        Description physique : 1 cahier
        Types de document : minute judictionnelle
        Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
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        2 L 125 - Divers. - (1796-1798)
        Présentation du contenu :
        Dont procédure contre Jean Pin, de Saint-Julien d'Arpaon, prévenu d'avoir coupé et emporté deux arbres qui ne lui appartenaient pas (18 fructidor an V).
        Lieux : Saint-Julien-d'Arpaon (Lozère, France)
        Thèmes : coupe de bois
        Organismes : Justice de paix de Barre-des-Cévennes (Lozère)
        Personnes et familles : Pin, Jean
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  2 L 126 - Le Bleymard - (1791-1797)
  Organismes : Justice de paix du Bleymard (Lozère)
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    2 L 126 - Jugements, verbaux. - (1791-1797)
    Thèmes : justice civile
    Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbal
    Organismes : Justice de paix du Bleymard (Lozère)
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  2 L 127 - Le Buisson - (1797-1799)
  Organismes : Justice de paix du Buisson (Lozère)
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    2 L 127 - Jugements, verbaux, actes du bureau de paix. - (1797-1799)
    Description physique : Oui
    Thèmes : conciliation
    Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbal
    Organismes : Justice de paix du Buisson (Lozère)
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  2 L 128/1-6, 2 L 129, 2 L 130/1-6, 2 L 131/1-2, 2 L 132, 2 L 133/1, 2 L 134/1 - La Canourgue - (Sans date)
  Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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    2 L 132 - Législation - (Sans date)
    Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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      2 L 132 - Registre de réception du bulletin des lois et des jugements rendus par d'autres cours adressés à la justice de paix. - (Sans date)
      Description physique : Oui
      Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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    2 L 128/1-6, 2 L 129, 2 L 130/1-6, 2 L 131/1-2, 2 L 133/1, 2 L 134/1 - Justice civile - (1791-1801)
    Thèmes : justice civile
    Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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      2 L 134/1 - Juridiction gracieuse - (1793-1797)
      Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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        2 L 134/1 - Procès-verbaux (scellées, tuteurs...). - (1793-1797)
        Description physique : 3 cahiers
        Thèmes : tutelle judiciaire
        Types de document : procès-verbal / procès-verbal de scellés
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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      2 L 130/1-6, 2 L 131/1-2 - Juridiction amiable - (1791-1801)
      Présentation du contenu :
      Conciliation
      Thèmes : conciliation
      Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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        2 L 130/1-6 - Audiences - (1791-1801)
        Types de document : registre d'audience
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 130/1 - 5 février 1791-17 septembre 1792. - (5 février 1791-17 septembre 1792)
        Description physique : 2 cahiers
        Types de document : registre d'audience
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 130/2 - 30 octobre 1793-26 vendémiaire an V. - (30 octobre 1793-17 octobre 1796)
        Description physique : 5 cahiers
        Types de document : registre d'audience
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 130/3 - 26 vendémiaire an V-6 vendémiaire an VII. - (17 octobre 1796-27 septembre 1798)
        Description physique : 14 cahiers
        Types de document : registre d'audience
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 130/4 - 16 vendémiaire an VII-6 vendémiaire an VIII. - (7 octobre 1798-28 septembre 1799)
        Description physique : 8 cahiers
        Types de document : registre d'audience
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 130/5 - 6 vendémiaire-26 fructidor an VIII. - (28 septembre 1799-13 septembre 1800)
        Types de document : registre d'audience
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 130/6 - 7 vendémiaire-29 fructidor an IX. - (29 septembre 1800-16 septembre 1801)
        Types de document : registre d'audience
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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        2 L 131/1-2 - Répertoires - (1792-1793)
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 131/1 - 1792-1793. - (1792-1793)
        Description physique : 1 cahier
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        2 L 131/2 - an IV-an VIII. - (1792-1793)
        Description physique : 2 cahiers
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      2 L 128/1-6, 2 L 129, 2 L 133/1 - Juridiction contentieuse - (1794-1801)
      Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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        2 L 133/1 - Registre des interrogatoires ou dénonces. - (juin 1794-février 1796)
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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        2 L 128/1-6 - Jugements - (1795-1801)
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 128/1 - an IV. - (1795-1796)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 128/2 - an V. - (1796-1797)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 128/3 - an VI. - (1796-1798)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 128/4 - an VII. - (1798-1799)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 128/5 - an VIII. - (1798-1799)
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 128/6 - an IX. - (1800-1801)
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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        2 L 129 - Répertoire - (1795-1801)
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
        
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        2 L 129 - an IV-an IX. - (1795-1801)
        Description physique : 6 cahiers, Oui,
        Organismes : Justice de paix de La Canourgue (Lozère)
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  2 L 135, 2 L 325 - Chanac - (1791-1801)
  Thèmes : justice civile
  Organismes : Justice de paix de Chanac (Lozère)
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    2 L 135 - Jugements, verbaux, divers. - (1791-1801)
    Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbal
    Organismes : Justice de paix de Chanac (Lozère)
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    2 L 325 - Actes divers. - (1791-1798)
    Organismes : Justice de paix de Chanac (Lozère)
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  2 L 136, 2 L 137, 2 L 138, 2 L 139 - Chasseradès - (1791-1802)
  Thèmes : justice civile
  Organismes : Justice de paix de Chasseradès (Lozère)
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    2 L 136 - Jugements, verbaux. - (1791-1796)
    Description physique : 4 cahiers, Oui,
    Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
    Organismes : Justice de paix de Chasseradès (Lozère)
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    2 L 137 - Bureau de paix et de conciliation. - (1791-1796)
    Description physique : 4 cahiers, Oui,
    Thèmes : conciliation
    Organismes : Justice de paix de Chasseradès (Lozère)
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    2 L 138 - Présentations. - (1791-1797)
    Description physique : 2 cahiers, Oui,
    Organismes : Justice de paix de Chasseradès (Lozère)
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    2 L 139 - Informations, verbaux, divers. - (1791-1802)
    Organismes : Justice de paix de Chasseradès (Lozère)
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  2 L 140, 2 L 141/1-3, 2 L 326 - Châteauneuf-de-Randon - (1791-1801)
  Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
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    2 L 140, 2 L 141/1-3, 2 L 326 - Justice civile - (1791-1801)
    Thèmes : justice civile
    Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
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      2 L 140 - Juridiction amiable - (1793-1801)
      Thèmes : conciliation
      Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
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        2 L 140 - Actes du bureaux de conciliation. - (1793-1801)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
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      2 L 141/1-3, 2 L 326 - Juridiction contentieuse - (1791-1801)
      Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
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        2 L 141/1-3 - Jugements, procès-verbaux. - (1791-1801)
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbal
        Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
        
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        2 L 141/1 - 1791-an III. - (1791-1795)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbal
        Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
        
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        2 L 141/2 - an IV-an VIII. - (1795-1800)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbal
        Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
        
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        2 L 141/3 - an IX. - (1800-1801)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbal
        Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
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        2 L 326 - Plaintes et dénonciations - (1794-1797)
        Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
        
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        2 L 326 - Registre. - (1794-1797)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Châteauneuf-de-Randon (Lozère)
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  2 L 322, 2 L 338, 2 L 339, 2 L 340, 2 L 241, 2 L 342, 2 L 343 - Chirac - (1791-1797)
  Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
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    2 L 322, 2 L 338, 2 L 339, 2 L 340, 2 L 241, 2 L 342, 2 L 343 - Justice civile - (1791-1797)
    Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
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      2 L 322 - Justice amiable - (1791-1793)
      Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
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        2 L 322 - Actes du bureau de conciliation. - (1791-1793)
        Présentation du contenu :
        A noter une enquête concernant le moulin du Monastier appartenant à Antoine Alla, notaire, et auparavant affermé à Jean Bonnissel (1791).
        Lieux : Le Monastier-Pin-Moriès (Lozère, France)
        Thèmes : justice civile / moulin / moulin à eau
        Types de document : minute juridictionnelle
        Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
        Personnes et familles : Alla, Antoine
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      2 L 338, 2 L 339, 2 L 340, 2 L 241, 2 L 342, 2 L 343 - Justice contentieuse - (1791-1797)
      Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
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        2 L 338 - 21 février-29 août 1791. - (21 février-29 août 1791)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
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        2 L 339 - 29 août-12 décembre 1791. - (29 août-12 décembre 1791)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
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        2 L 340 - 5 janvier - 24 juillet 1792. - (5 janvier-24 juillet 1792)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
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        2 L 241 - 11 juin - 29 décembre 1792. - (11 juin-29 décembre 1792)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
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        2 L 342 - 14 janvier 1793 - 7 prairial an II. - (14 janvier 1793-26 mai 1794)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
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        2 L 343 - 8 vendémiaire an III - 6 germinal an V. - (29 septembre 1794-26 mars 1797)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Chirac (Lozère)
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  2 L 142, 2 L 143 - Le Collet-de-Dèze - (1791-1794)
  Thèmes : justice civile
  Organismes : Justice de paix du Collet-de-Dèze (Lozère)
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    2 L 142 - Jugements. - (18 février 1791-8 février 1792)
    Présentation du contenu :
    Numérotés 1-242.
    Types de document : minute juridictionnelle
    Organismes : Justice de paix du Collet-de-Dèze (Lozère)
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    2 L 143 - Dénonce faite par la municipalité du Collet-de-Dèze au sujet de l'assassinat du citoyen Garnier, agent national. - (20 octobre 1794)
    Thèmes : assassinat / meurtre / fonctionnaire de l'Etat
    Organismes : Justice de paix du Collet-de-Dèze (Lozère)
    Personnes et familles : Garnier
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  2 L 144, 2 L 145, 2 L 146 - Cubières - (1794-1802)
  Organismes : Justice de paix de Cubières (Lozère)
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    2 L 144, 2 L 145, 2 L 146 - Justice civile - (1794-1802)
    Thèmes : justice civile
    Organismes : Justice de paix de Cubières (Lozère)
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      2 L 144 - Juridiction amiable - (1794-1799)
      Thèmes : conciliation
      Organismes : Justice de paix de Cubières (Lozère)
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        2 L 144 - Bureau de paix et conciliation. - (1794-1799)
        Description physique : 6 cahiers, Oui,
        Organismes : Justice de paix de Cubières (Lozère)
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      2 L 145, 2 L 146 - Juridiction contentieuse - (1795-1802)
      Organismes : Justice de paix de Cubières (Lozère)
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        2 L 145 - Jugements, verbaux, divers. - (1795-1802)
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbal
        Organismes : Justice de paix de Cubières (Lozère)
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        2 L 146 - Répertoire de jugements. - (1795-1798)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Cubières (Lozère)
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  2 L 147/1-3, 2 L 148, 2 L 149/1-2, 2 L 150, 2 L 151, 2 L 327/1-2 - Florac - (1791-1802)
  Thèmes : justice civile
  Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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    2 L 150 - Greffe - (1791-1802)
    Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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      2 L 150 - Inventaires des pièces du greffe (actes civils, correctionnels, de police, verbaux et autres pièces). - (1791-1802)
      Description physique : 2 cahiers, Oui,
      Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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    2 L 147/1-3, 2 L 148, 2 L 149/1-2, 2 L 151 - Justice civile - (1791-1802)
    Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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      2 L 149/1-2 - Juridiction amiable - (1791-1802)
      Thèmes : conciliation
      Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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        2 L 149/1 - 7 mars 1791-1er nivôse an VI. - (7 mars 1791-21 décembre 1797)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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        2 L 149/2 - 6 pluviôse an VI-5 compl. An X. - (25 janvier 1798-22 septembre 1802)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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      2 L 147/1-3, 2 L 148 - Juridiction contentieuse - (1791-1802)
      Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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        2 L 147/1-3 - Jugements - (1791-1802)
        Types de document : minute juridictionnelle
        Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
        
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        2 L 147/1 - 17 janvier-30 décembre 1791. - (17 janvier-30 décembre 1791)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle
        Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
        
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        2 L 147/2 - 2 janvier 1792-7 novembre 1793. - (2 janvier 1792-7 novembre 1793)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle
        Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
        
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        2 L 147/3 - 12 nivôse an II-24 nivôse an X. - (1er janvier 1794-14 janvier 1802)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle
        Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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        2 L 148 - Répertoires - (1791)
        Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
        
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        2 L 148 - 1791. - (1791)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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      2 L 151 - Mélange - (1791-1802)
      Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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        2 L 151 - Police judiciaire et correctionnelle, jugements, verbaux, divers. - (1791-1802)
        Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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    2 L 327/1 - Tribunal de police - (1792-1794)
    Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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      2 L 327/1 - Jugements. - (10 mars 1792-9 août 1794)
      Présentation du contenu :
      2 cahiers.
      Description physique : 2 cahiers
      Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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    2 L 327/2 - Tribunal de police correctionnelle - (1792-1800)
    Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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      2 L 327/2 - Registre indicatif des jugements en police correctionnelle. - (29 mars 1792-26 octobre 1800)
      Description physique : Oui
      Organismes : Justice de paix de Florac (Lozère)
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  2 L 152/1-3, 2 L 153 - Fournels - (1791-1807)
  Organismes : Justice de paix de Fournels (Lozère)
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    2 L 152/1-3, 2 L 153 - Justice civile - (1791-1807)
    Thèmes : justice civile
    Organismes : Justice de paix de Fournels (Lozère)
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      2 L 152/1-3, 2 L 153 - Juridiction amiable et contentieuse - (1791-1807)
      Thèmes : conciliation
      Organismes : Justice de paix de Fournels (Lozère)
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        2 L 152/1-3 - Jugements, verbaux, actes du bureau de conciliation - (1791-1802)
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Fournels (Lozère)
        
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        2 L 152/1 - 1791-an VI (avec table). - (1791-1798)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Fournels (Lozère)
        
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        2 L 152/2 - an III-an VI (avec table). - (1794-1798)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Fournels (Lozère)
        
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        2 L 152/3 - an VI-an X (avec table). - (1797-1802)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Fournels (Lozère)
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        2 L 153 - Répertoire - (1798-1807)
        Organismes : Justice de paix de Fournels (Lozère)
        
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        2 L 153 - an VII-1807. - (1798-1807)
        Description physique : Oui
        Organismes : Justice de paix de Fournels (Lozère)
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  2 L 154/1-7 - Grandrieu - (1793-1801)
  Organismes : Justice de paix de Grandrieu (Lozère)
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    2 L 154/1-7 - Justice civile - (1793-1801)
    Thèmes : justice civile
    Organismes : Justice de paix de Grandrieu (Lozère)
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      2 L 154/1-7 - Juridiction contentieuse - (1793-1801)
      Présentation du contenu :
      Jugements, verbaux.
      Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
      Organismes : Justice de paix de Grandrieu (Lozère)
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        2 L 154/1 - 1793. - (1793)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Grandrieu (Lozère)
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        2 L 154/2 - an III (avec répertoire). - (1794-1795)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Grandrieu (Lozère)
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        2 L 154/3 - an IV. - (1795-1796)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Grandrieu (Lozère)
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        2 L 154/4 - an V. - (1796-1797)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Grandrieu (Lozère)
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        2 L 154/5 - an VI. - (1797-1798)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Grandrieu (Lozère)
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        2 L 154/6 - an VII - an VIII. - (1798-1800)
        Description physique : Oui
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Grandrieu (Lozère)
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        2 L 154/7 - an IX. - (1800-1801)
        Types de document : minute juridictionnelle / procès-verbaux
        Organismes : Justice de paix de Grandrieu (Lozère)
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  2 L 155, 2 L 156/1-2, 2 L 157/1-4 - Ispagnac - (1791-1802)
  Organismes : Justice de paix d'Ispagnac (Lozère)
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    2 L 155, 2 L 156/1-2, 2 L 157/1-4 - Justice civile - (1791-1802)
    Thèmes : justice civile
    Organismes : Justice de paix d'Ispagnac (Lozère)
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      2 L 157/1, 4 - Juridiction contentieuse - (1791-1798)
      Organismes : Justice de paix d'Ispagnac (Lozère)

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