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Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Balsièges

Présentation des notices

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  • 3 Q 58-734, 736-7205 - Fonds des bureaux - (1769-1983)
    • 3 Q 3998-4937, 7169-7196, 7199-7205 - Mende - (1790-1975)
      • 3 Q 4003-4920, 7169-7196, 7199-7205 - Droits d'enregistrement - (1790-1975)
        • 3 Q 4003-4196, 7169-7196, 7204-7205 - Instruments de recherche - (1790-1975)
          • 3 Q 4003-4011 - Tables des décès - (an VIII-1824)
            • 3 Q 4003-4009 - Tables alphabétiques des extraits de sépulture, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence - (an VIII-1810)
              • 3 Q 4003 - 1er vendémiaire an XIV - 1er juillet 1808. Volume 15. - (an XIV-1808)
                42 vues - 1er vendémiaire an XIV - 1er juillet 1808. Volume 15. (ouvre la visionneuse)

                42 vues

                Présentation du contenu :

                Communes de Balsièges et de Saint-Bauzile.

                Description physique : Oui
                Lieux : Balsièges (Lozère, France) / Saint-Bauzile (Lozère, France)
                Types de document : table de décès
                Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère)

              • 3 Q 4004 - 1er fructidor an XII - 1er juillet 1808. Volume 16. - (an XII-1808)
                39 vues - 1er fructidor an XII - 1er juillet 1808. Volume 16. (ouvre la visionneuse)

                39 vues

                Présentation du contenu :

                Communes de Balsièges et de Saint-Bauzile.

                Description physique : Oui
                Lieux : Balsièges (Lozère, France) / Saint-Bauzile (Lozère, France)
                Types de document : table de décès
                Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère)